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78 transport d'enfants et de personnes âgées pour la ville de Houilles 78 transport d'enfants et de personnes âgées pour la ville de Houilles transport d'enfants et de personnes âgées. ville : Houilles, code_postal : 78800 lieu : 16, rue Gambetta,
Ville de Houilles 78800Houilles marche-public@ville-houilles.fr
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78 transport d'enfants et de personnes âgées pour la ville de Houilles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194825

Date de clôture estimée : 12/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/08/14)
14-124577

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Houilles.
Correspondant : M. Créquy Dominique, 16, rue Gambetta 78800 Houilles courriel : marche-public@ville-houilles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transport d'enfants et de personnes âgées.

Catégorie de services : 2.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er octobre 2014.

Cautionnement et garanties exigés : capacités techniques, professionnelles et financières.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par le budget de la Ville. Les modalités de règlement sont conformes aux articles 86 et suivants du Code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 30 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : liste du parc total des véhicules avec le nombre de places ;
Copie de l'attestation d'aménagement,
attestations d'assurance,
preuve du contrôle périodique des véhicules.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix, apprécié au regard du bordereau des prix relatif à chaque lot : 40 % ;
- valeur technique de l'offre, appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2014, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DC-11.08.2014.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 août 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Houilles service scolaire (pour les lots 1, 2, 3 et 5) / direction des affaires sociales (pour le lot n°4).
16 rue Gambetta, 78800 Houilles, tél. : 01-30-86-33-77.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Houilles Service des marchés publics.
Correspondant : M. Créquy Dominique, 16, rue Gambetta, 78800 Houilles, tél. : 01-30-86-33-19, télécopieur : 01-30-86-33-24, courriel : marche-public@ville-houilles.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 navette pour les enfants du centre de loisirs élémentaire Jacques-Yves Cousteau.
Navette pour les enfants du centre de loisirs élémentaire Jacques-Yves Cousteau.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.
Lot(s) 2 transport des élèves des écoles élémentaires et préélémentaires pour les séances de natation scolaire.
Transport des élèves des écoles élémentaires et préélémentaires pour les séances de natation scolaire.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 000 EUR et 24 000 EUR.
Lot(s) 3 déplacements pour les sorties : écoles, centres de loisirs, club 7-10 ans, accueil Onz'17 et ateliers du Ginkgo.
Déplacements pour les sorties : écoles, centres de loisirs, club 7-10 ans, accueil Onz'17 et ateliers du Ginkgo.

Cout estimé (H.T.) : entre 18 000 EUR et 55 000 EUR.
Lot(s) 4 navettes pour les personnes âgées participant aux manifestations organisées au gymnase Ostermeyer.
Navettes pour les personnes âgées participant aux manifestations organisées au gymnase Ostermeyer.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000 EUR et 3 000 EUR.
Lot(s) 5 rotations du mercredi entre les écoles et les centres de loisirs.
Rotations du mercredi entre les écoles et les centres de loisirs.

Cout estimé (H.T.) : entre 15 000 EUR et 60 000 EUR.

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