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Marché d'assurances du personnel titulaire et stagiaire du centre hospitalier de belleville Organisme : Hôpital de Belleville Intitulé : Marché d'assurances du personnel titulaire et stagiaire du centre hospitalier de belleville Procédure : Proc.Adapt.
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Marché d'assurances du personnel titulaire et stagiaire du centre hospitalier de belleville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851253

Date de clôture estimée : 20/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/10/13)

Organisme : Hôpital de Belleville

Intitulé : Marché d'assurances du personnel titulaire et stagiaire du centre hospitalier de belleville

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 20/11/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 69 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital de Belleville Correspondant : Christine rizzo, Rue martiniere - cs 60004, 69824 Belleville cedex, tél : 0474065263, fax : 0474663819, courriel : christine.rizzo@hopital-belleville.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé Objet du marché : Marché d'assurances du personnel titulaire et stagiaire du centre hospitalier de belleville Type de marché de services : 6a CPV : • Objet principal : 66510000 • Objets complémentaires : 66512000 Lieu d'exécution : Centre hospitalier de belleville, 69220 Belleville L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Marché à procédure adaptée concernant les assurances du personnel titulaire et stagiaire du centre hospitalier de belleville Options : (descriptions concernant les achats complémentaires) : Option 1 - congés longue maladie,longue durée et disponibilité d'office (reprise à mi-temps thérapeutique comprise Option 2 - congés maternité, adoption Option 3 - reprise du passé connu Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014 Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2014 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. • Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Formulaire DC3 , Acte d'engagement. • Formulaire DC4 , Déclaration de sous-traitance. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Nature et étendue des garanties, modalité de gestion (60 %) - Le prix (40 %) Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 20/11/2013 12:00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-018 Renseignements complémentaires : Le marché est conclu pour une période de 1 an reconductible 1 fois 12 mois. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres pourront être envoyées par courrier en recommandé avec ar ou remises au secrétariat de direction du centre hospitalier de belleville contre récépissé ou déposées sur la plateforme www.e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2013 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre hospitalier de belleville, Correspondant : Mme christine rizzo, Centre hospitalier de belleville rue martinière, 69220 Belleville, tél : 0474065263, courriel : christine.rizzo@hopital-belleville.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre hospitalier de belleville, Correspondant : Mme aline mercier chizallet, Centre hospitalier de belleville rue martinière, 69220 Belleville, courriel : secretaire_direction@hopital-belleville.fr Adresse auprès de laquelle les renseignement complémentaires peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre hospitalier de belleville, Correspondant : Mme christine rizzo, Rue martinière, 69220 Belleville, courriel : christine.rizzo@hopital-belleville.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Centre hospitalier de belleville, Correspondant : Mme christine rizzo, Rue martinière, 69220 Belleville, courriel : christine.rizzo@hopital-belleville.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents constitutifs du marché sont disponibles sur la plateforme www.e-marchespublics.com ou auprès de mme christine rizzo, secrétariat de direction, centre hospitalier de belleville - mail:christine.rizzo@hopital-belleville.fr - tél 04 74 06 52 63 Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyées : Nom de l'organisme : Centre hospitalier de belleville, Correspondant : Mme christine rizzo, Rue martinière, 69220 Belleville, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél : 0478141010, fax : 0478141065, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, 69433 Lyon cedex 03

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