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Réalisation de la signalétique intérieure du bâtiment « Extension Larrey » à l'hôpital Avicenne Identification de l'organisme qui passe le marché : Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis Hôpital Avicenne Objet du marché : Prestation de réal...
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Réalisation de la signalétique intérieure du bâtiment « Extension Larrey » à l'hôpital Avicenne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748845

Date de clôture estimée : 19/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/11/15)
Identification de l'organisme qui passe le marché : Hôpitaux Universitaires Paris Seine-Saint-Denis Hôpital Avicenne


Objet du marché : Prestation de réalisation de la signalétique intérieure du bâtiment « Extension Larrey » à l'hôpital Avicenne (AP -HP)

Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de 4 mois à compter de la notification.
Procédure de passation : Procédure adaptée

Modalités d'attribution : Le jugement sera effectué dans les conditions prévues aux articles 53 à 55 du Code des Marchés Publics. Les offres seront analysées au regard des critères suivants, pondérés tel qu'indiqués :
- Prix des prestations 60%
- Valeur technique de l'offre 40%
Ce critère sera fait selon les réponses apportées au questionnaire technique et au mémoire technique jointe avec l'offre.
Les offres feront l'objet d'une notation chiffrée au regard de chacun de ces critères. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.
Critères de sélection : Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro.
Le dossier contiendra les pièces suivantes :
En 1 exemplaire datées, paraphé, signé et portant le cachet de l'entreprise :
- Lettre de candidature (DC1)
- DC2 ou
- Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- NOTI2 ou Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- Extrait de KBIS datant de moins de trois mois
- Relevé d'identité bancaire ou postal
- Attestation de délégation de signature, le cas échéant
- DC6 (ancien imprimé) : Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé ou attestation
- Une facture vierge (les Conditions Générales de Ventes sont systématiquement nulles et non avenues),
- Le Manuel Assurance Qualité, si la société est certifiée selon la Norme ISO 9001,
- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.
En cas d'absence des documents listés ci-dessus, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de les demander, conformément à l'article 52 du code des marchés publics.
En 2 exemplaires impérativement (1 original + 1 copie sur support informatique)
- Un acte d'engagement et annexe daté, signé et portant le cachet commercial. Les offres transmises par voie électronique devront être accompagnées d'un certificat de signature, conformément à l'article 48 du CMP.
Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'acte d'engagement ainsi que l'annexe financière devront être signés par le mandataire expressément désigné et tous les membres
- un mémoire technique précisant la méthodologie adoptée
LA PRODUCTION DE CES DOCUMENTS DUMENT COMPLÉTÉS, DATE, SIGNE ET PORTANT LE CACHET COMMERCIAL CONDITIONNE LA VALIDITÉ DE L'OFFRE; LEUR ABSENCE RENDRA L'OFFRE IRRECEVABLE.
Date limite :
Date limite de réception des offres : 19/11/15 à 12h00

Renseignements divers : RETRAIT DU DOSSIER DE CONSULTATION
Les entreprises peuvent retirer gratuitement un dossier de consultations par voie électronique sur le site http://www.achatpublic.com.
Il est rappelé aux entreprises qui souhaitent répondre l'importance de l'identification qui permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Dans le cas contraire, l'AP-HP ne pourra être tenue pour responsable.
Aucun dossier « papier » ne sera remis ou envoyé.
CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES
Les candidats ont la possibilité de répondre à la consultation sous l'une des deux formes suivantes : sous forme classique («papier») ou sous forme dématérialisée.
Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence. Toutefois, sa candidature ou son offre ne sera pas rejetée si elle est transmise selon une autre modalité.
Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.achatshopitaux.com ont la même valeur juridique.
Par conséquent, le candidat doit choisir au moment du dépôt de son offre entre la transmission sur support papier ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.
Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euro.
Adresse Internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_4f4via4b6J
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 30 octobre 2015
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