Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
ANIMATION DANS LE CADRE DE "FAITES DU CINEMA"
ANIMATION DANS LE CADRE DE "FAITES DU CINEMA"
ANIMATION DANS LE CADRE DE "FAITES DU CINEMA"
Section IV: Procédure
Marché sans publicité ni mise en concurrence, soumis aux dispositions des articles L.2122-1 et R.2122-8 du Code de la commande publique.
Section V: Attribution du marché
ANIMATION DANS LE CADRE DE "FAITES DU CINEMA"
Section VI: Renseignements complémentaires
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.