Centrale des marchés
Organisation des transports scolaires vers le collège Robert Schuman - Années scolaires 2020-2021 à 2024-2025. Circuits concernant diverses rues sur le ban de la ville de Hombourg-Haut en vue d'assurer la desserte du collège Robert Schuman durant les années scolaires 2020-2021 à 2024-2025. contact : Mair...
Mairie de Hombourg-Haut 57470Hombourg-Haut m.e@hombourg-haut.com 03 87 81 87 39
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Organisation des transports scolaires vers le collège Robert Schuman - Années scolaires 2020-2021 à 2024-2025.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5623312

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/09/20)
20-113659
JOUE (21/09/20)
442574-2020

Département(s) de publication : 57
Annonce No 20-113659
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Mairie de Hombourg-Haut, 17, rue de Metz, Point(s) de contact : Mairie de Hombourg-Haut - Service Marchés Publics - Mme Myriam EHRLICH, 57470, Hombourg-Haut, F, Courriel : m.e@hombourg-haut.com, Fax : (+33) 3 87 81 87 39, Code NUTS : FRF33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.hombourg-haut.fr
Adresse du profil acheteur : http://hombourg-haut.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Organisation des transports scolaires vers le collège Robert Schuman - Années scolaires 2020-2021 à 2024-2025.
Numéro de référence : AOO/2020/01/TRSCOLRS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Circuits concernant diverses rues sur le ban de la ville de Hombourg-Haut en vue d'assurer la desserte du collège Robert Schuman durant les années scolaires 2020-2021 à 2024-2025.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Organisation des transports scolaires vers le collège Robert Schuman - Années scolaires 2020-2021 à 2024-2025.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transports scolaires vers le collège Robert Schuman - 3 cars
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33
Lieu principal d'exécution : Destination : Collège Robert Schuman - 75, rue Beau Site 57470 HOMBOURG-HAUT
II.2.4)Description des prestations : Prestations de service pour chacune des 5 années scolaires :Trajets ALLER :" lundi - mardi - mercredi - jeudi - vendredi " matin à 7 H 30, soit environ 176 jours par an ;Trajets RETOUR :" mercredi " à 12 H, soit environ 35 jours par an, " lundi - mardi (15 H 35) - jeudi - vendredi " après-midi à 16 H 35 - hors période d'accompagnement éducatif : environ 37 jours par an ; - en période d'accompagnement éducatif : environ 102 jours par an ;avec la mise en circulation de trois cars, pour un aller le matin et un retour l'après-midi, par jour. La fiche itinéraire jointe en annexe 1 à l'Acte d'Engagement et retrace l'ensemble des circuits (Annexe 1 a) à 1 d)).Accompagnement éducatif :Le prestataire mettra en circulation un car supplémentaire à 17 H 35, les lundis, jeudis et vendredis durant une période allant approximativement de début octobre à début juin (soit environ 75 jours par an).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Moyens des candidats, en particulier la jeunesse du parc automobile / Pondération : 25
     2. Capacité d'intervention rapide (indication du nombre de minutes jusqu'à intervention à partir de l'appel) et disponibilité des moyens supplémentaires en cas de panne sur un véhicule affecté au circuit / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 116-282002 du 17/06/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : FCS2020TRANSSCOLRS
Lot nº : 1
Intitulé : Transports scolaires vers le collège Robert Schuman 2020-2021 à 2024-2025
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 août 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société TRANSDEV GRAND-EST, Numéro national d'identification : 49249735900264, 2, rue des Nonnetiers B.P. 95134, 57074, METZ CEDEX 3, FR, Code NUTS : FRF33
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 407 541
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché quinquennal (années scolaires 2020-2021 à 2024-2025)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 33 88 21 23 23, Fax : (+33) 33 88 36 44 66
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 33 88 21 23 23, Fax : (+33) 33 88 36 44 66
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 33 88 21 23 23, Fax : (+33) 33 88 36 44 66
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 septembre 2020
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous