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A proximité de Barlin 62620 Pas De Calais
Acheteur : PARC DEPARTEMENTAL OLHAIN
1 rue de rebreuve
62620 Maisnil-les-Ruitz
Tel : +33 321279179
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/10/2023  
4 Lots
Lot 1
assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2
assurances de responsabilité civile et des risques annexes
Lot 3
assurances automobiles et des risques annexes
Lot 4
risque Cyber
Secteurs d'activité
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance pertes pécuniaires.
Services d'assurance responsabilité civile.

marché public d'assurances Parc départemental d' Olhain

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/09/2023
JOUE - 568461-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: parc departemental olhain
Adresse postale: 1 rue de rebreuve
Ville: Maisnil-les-Ruitz
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62620
Pays: France
Courriel: gestion@parcdolhain.fr
Téléphone: +33 321279179
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://parcdolhain.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/965109
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Parc de loisirs de nature

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché public d'assurances Parc départemental d' Olhain

Numéro de référence: MAPA / ASSURANCES 2023
II.1.2)Code CPV principal
66510000 Services d'assurance
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le Parc Départemental d'olhain est un écrin de verdure de 470 ha dont 300 ha sont gérés par l'onf. Ce lieu public populaire est particulièrement ancré territorialement : 70 % des visiteurs sont originaires du Pas-De-Calais (familles, établissements scolaires, associations sportives, collectivités, entreprises...) et pour une grande majorité du Pôle Métropolitain de l'artois (650 000 hab. Soit 45% de la population départementale). Avec 725 000 visiteurs par an, le Parc d'olhain occupe en termes de fréquentation le 2ème rang régional. Dans le cadre du renouvellement de son marché d'assurances. Le Parc Départemental d' Olhain a décidé de lancer un appel d'offres. Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de Parc Départemental d' Olhain

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

assurances des dommages aux biens et des risques annexes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515200 Services d'assurance de biens
66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

parc départemental d' Olhain 1 Rue de Rebreuve 62620 Maisnil les ruitz

II.2.4)Description des prestations:

assurances des dommages aux biens et des risques annexes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

assurances de responsabilité civile et des risques annexes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66516000 Services d'assurance responsabilité civile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

parc départemental d' Olhain1 Rue de Rebreuve 62620 Maisnil les ruitz

II.2.4)Description des prestations:

assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles )

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

assurances automobiles et des risques annexes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

parc départemental d' Olhain1 Rue de Rebreuve 62620 Maisnil les ruitz

II.2.4)Description des prestations:

assurances Automobiles et des risques annexes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

voir le cahier des clauses techniques particulières

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

risque Cyber

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

parc départemental d' Olhain1 Rue de Rebreuve 62620 Maisnil les ruitz

II.2.4)Description des prestations:

assurances Automobiles et des risques annexes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

voir le cahier des clauses techniques particulières

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2023
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

parc départemental d' Olhain 1, rue départemental 62620 Maisnil les Ruitz

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

M. Audineau yannick directeur général du Parc départemental d'olhain

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 RUE Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif des litiges aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccir@parisidf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/09/2023
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