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Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ Organisme : Commune d'Hersin Coupigny place de la mairie 62530 HERSIN COUPIGNY FR Téléphone : 0321637326 Intitulé : Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ O...
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Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893123

Date de clôture estimée : 16/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (27/11/13)

Organisme : Commune d'Hersin Coupigny place de la mairie 62530 HERSIN COUPIGNY FR Téléphone : 0321637326

Intitulé : Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ

Objet : Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ

Référence : K2091095

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais (62)

Date d'ouverture de la salle : 26/11/2013 18:15:59

Date limite de dépôt des plis : 16/12/2013 12:00:00

Lots : Lot 1 lot 1 : Déplacements scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires Lot 2 Lot 2 : Déplacements pour les accueils de loisirs et le CAJ Lot 3 Lot 3 : Ramassage le matin et dépôt le soir pour les accueils de loisirs

Description : Nom et adresse de l'organisme acheteur : Commune d'Hersin-Coupigny Correspondant : M. le Maire, Hôtel de ville - 62530 HERSIN-COUPIGNY ; Tél : 03.21.63.73.24 - Fax : 03.21.63.73.21 - email : marchespublics@ville-hersin-coupigny.fr Objet du marché : Transports scolaires, des accueils de loisirs et du CAJ Caractéristiques principales La présente consultation est décomposée en trois lots distincts traités par marchés séparés, fractionnés, de type à bons de commande, en application des dispositions prévues à l'article 77 du Code des marchés Publics d'un montant annuel de : Lot N° 1 : Déplacements scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires : Lot N° 2 : Déplacements pour les accueils de loisirs et le CAJ Lot N° 3 : Ramassage le matin et dépôt le soir pour les accueils de loisirs Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics); - DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics). Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger; - NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics); - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Type de procédure : Procédure adaptée Critères d'attribution : Prix des prestations : 60 % Valeur technique : 40 % Date du début de la prestation : 01/01/2014 Date limite de réception des offres : 17 décembre 2013 à 12 H 00 Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires : Sylvie. DELLIAUX : 03.21.63.73.24 - email : marchespublics@ville-hersin-coupigny.fr Conditions pour obtenir le DCE : Envoyé par voie postale ou mail, sur demande par courrier, fax ou mail Conditions de remise des offres : La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée. L'Offre sera adressée par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception et de garantir la confidentialité à la mairie.

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