Centrale des marchés
14 construction d'une tribune vestiaires dans l'enceinte du stade Prestavoine à Hérouville Saint-Clair 14 construction d'une tribune vestiaires dans l'enceinte du stade Prestavoine à Hérouville Saint-Clair construction d'une tribune vestiaires dans l'enceinte du Stade Prestavoine - relance du lot n°...
Ville d'Hérouville Saint-Clair 14200Hérouville-Saint-Clair 0231453363
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14 construction d'une tribune vestiaires dans l'enceinte du stade Prestavoine à Hérouville Saint-Clair

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742265

Date de clôture estimée : 08/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-112329

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Hérouville Saint-Clair.
Correspondant : M. le maire, hôtel de Ville - drf/Smpa (bureau 301) Place François Mitterrand - B.P. 9 14200 Hérouville-Saint-Clair tél. : 02-31-45-32-83 télécopieur : 02-31-45-33-63 adresse internet : http://www.herouville.net.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.pa-herouville.net.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : construction d'une tribune vestiaires dans l'enceinte du Stade Prestavoine - relance du lot n° 2 déclaré infructueux (Annonce initiale n°13-84951).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212221.

Lieu d'exécution : stade Prestavoine, 14200 Hérouville-Saint-Clair.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la description des prestations attendues et leurs spécifications ainsi que les informations administratives du marché sont précisées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp), le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) et la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire relatif à chaque lot.
Type bâtiment : ERP - pa, x, l - 3e catégorie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'opération comprend 14 lots. La présente consultation a pour objet l'attribution du lot n°2 "Charpente métallique - charpente bois" déclaré infructueux lors de la première consultation.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : lot 2 : Option n°1 : Peinture intumescente - parties non visibles de la charpente métallique.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Cautionnement et garanties exigés : voir les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire sous 30 jours sur fonds propres de la Ville.
Les paiements seront effectués par mandat administratif suivi d'un virement à titre de règlement partiel, définitif ou pour solde.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir les modalités du règlement de consultation et du cahier des clauses administratives particulières.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir les modalités dans le règlement de la consultation.
1. Garanties et capacités techniques et professionnelles du candidat.
2. Garanties et capacités financières et économiques du candidat.



Situation juridique - références requises : voir les modalités dans le règlement de la consultation.



Capacité économique et financière - références requises : voir les modalités dans le règlement de la consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir les modalités dans le règlement de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
voir les modalités dans le règlement de la consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (voir sous critères dans le règlement de la consultation) : 35 % ;
- délai d'exécution (voir sous critères dans le règlement de la consultation) : 35 % ;
- prix des prestations : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires .

1) Mise à disposition du dossier de consultation.
- conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique et gratuitement, à l'adresse suivante : http://www.pa-herouville.net
En cas de difficulté, rencontrée dans le téléchargement du dossier de consultation, confirmée par le gestionnaire de ladite plateforme, les candidats auront la possibilité de prendre contact avec le service marchés publics de la Ville à l'adresse suivante :marche-public@herouville.net.
- les candidats ont également la faculté de commander une version papier du DCE ou la fourniture d'un CD auprès de :
Copy Caen, 30/35 avenue de Le Côte de Nacre
B.P. 5134 - 14070 Caen Cedex
(Tél : 02.31.95.17.17, télécopieur : 02.31.95.15.10)
La commande du DCE sous format papier sera facturée 43,00 EUR (T.T.C.) aux candidats et sous format CD sera facturé 8,00 EUR aux candidats par copy caen au titre des frais de reprographie.
2) Conditions d'envoi ou de remise des plis :Voir les modalités dans le règlement de la consultation.
3) Renseignements administratifs
Service Marché Public et Assurances (Smpa)- téléphone : 02.34.45.32.83- télécopie : 02.31.45.33.63 - courriel : marche-public@herouville.net
4) Renseignements techniques
Maître d'oeuvre : Cabinet L2 Architectes(02.31.46.24.62)
Ville : Direction des services techniques - m. Falaise, Directeur Bâtiments et développement durable (02.31.45.33.29)
5) voies et délais de recours
En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le Tribunal Administratif compétent sera celui du domicile de la Personne Publique (Tribunal Administratif de Caen).
Instances charges des recours : Tribunal Adminsitratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc - B.P. 25086 à Caen Cedex 04 (14050) - tél. 02.31.52.42.17 - courrier : greffe.tacaen@juradm.fr
Introduction des recours :
- référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions de l'artice L551-1 du cja ;
- référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat selon l'article L521-1 du cja ;
- recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du cja) ;
- recours de plein juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché
6) Négociation
Le pouvoir adjudicateur peut décider d'engager des négociations avec les trois candidats les mieux classés, après une première analyse des offres et sur la base du classement des offres issue de l'application des critères énoncés dans le règlement de consultation.
Les candidats admis à la négociation seront informés des modalités de la négociation dans une lettre de consultation. A l'issue des négociations, il sera procédé à une nouvelle analyse des offres et à un nouveau classement des offres sur la base des mêmes critères que ceux utilisés pour la première analyse des offres.
Ces négociations seront conduites dans des conditions de stricte égalité.
7) Conditions d'envoi ou de remise des plis
Voir les modalités dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2013.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 Charpente métallique - charpente bois.

Informations complémentaires : voir les modalités dans le dossier de consultation des entreprises.
Option no1 : Peinture intumescente - parties non visibles de la charpente métallique.

C.P.V. - Objet principal : 45261100.

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