Centrale des marchés
Fournitures de denrées alimentaires - charcuterie-saucisserie-fumé-viande cuite. Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale intercommunale. Héricourt Fournitures de denrées alimentaires - charcuterie-saucisserie-fumé-viande cuite designation : communauté communes Pays d'Héricourt cp : 70400 adresse : 3 rue Martin Niemöller ville : Héric...
Communauté communes Pays d'Héricourt 70400Héricourt
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Fournitures de denrées alimentaires - charcuterie-saucisserie-fumé-viande cuite. Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale intercommunale. Héricourt

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700956

Date de clôture estimée : 15/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/09/15)
15-148773
Avis de marché

Département(s) de publication : 70, 25, 90
Annonce No 15-148773
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : communauté communes Pays d'Héricourt.
 Correspondant : M. le président, 3 rue Martin Niemöller 70400 Héricourt.

Objet du marché : fournitures de denrées alimentaires - charcuterie-saucisserie-fumé-viande cuite.
Lieu de livraison : héricourt.

Caractéristiques principales : 
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale intercommunale. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r novembre 2015 et jusqu'au 31 octobre 2016.
les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/11/2015 jusqu'au 31/10/2016
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 40 %;
     - valeur technique : délai, conditions et jours de livraison : 15 %;
     - valeur technique : qualité : 15 %;
     - valeur technique : note métodologique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : M274-276-2015.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 communauté de communes du Pays d'héricourt Service Marchés 3 rue Martin Niemöller,  70400 Héricourt,  adresse internet : http://www.synapse-entreprises.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 communauté de communes du Pays d'héricourt Service Marchés 3 rue Martin Niemöller,  70400 Héricourt.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 communauté de communes du Pays d'héricourt Service Marchés 3 rue Martin Niemöller,  70400 Héricourt,  adresse internet : http://www.synapse-entreprises.com.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - Viandes CuitesSeuils en euros : période init. mini 250.00 maxi 1 000.00
 Lot2. - CharcuterieSeuils en euros : période init. mini 2 500.00 maxi 10 000.00
 Lot3. - Saucisserie FuméSeuils en euros : période init. mini 2 500.00 maxi 10 000.00
 Lot1. - Viandes CuitesSeuils en euros : période init. mini 250.00 maxi 1 000.00
 Lot2. - CharcuterieSeuils en euros : période init. mini 2 500.00 maxi 10 000.00
 Lot3. - Saucisserie FuméSeuils en euros : période init. mini 2 500.00 maxi 10 000.00
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