Centrale des marchés
location de photocopieurs, d'un traceur et maintenance associée à Henin-Beaumont Location de photocopieurs, d'un traceur et maintenance associée mel : gdepret@smtag.fr ville : Henin-beaumont cedex tel : 03-21-08-11-42 designation : SMTC Artois-Gohelle adresse : 77, r...
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Location de photocopieurs, d'un traceur et maintenance associée à Henin-Beaumont

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491345

Date de clôture estimée : 26/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-68481
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 62 Annonce No 15-68481 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMTC Artois-Gohelle. Correspondant : M. Depret Grégory, Responsable juridique, 77, rue Jules Verne B.P. 168 62253 Henin Beaumont Cedex, tél. : 03-21-08-11-42, courriel : gdepret@smtag.fr. Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Transport urbain. Objet du marché : location de photocopieurs, d'un traceur et maintenance associée . Type de marché de fournitures : location. CPV - Objet principal : 30121100 Objets supplémentaires : 30232140 50313100 50313200. Lieu de livraison : . Code NUTS : |FR302|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : la consultation concerne la location sur 4 ans de 4 photocopieurs : 1 copieur laser multifonction A3-A4, n&b + Couleur, de 55 ppm (y compris couleur); 2 copieur laser multifonction A3-A4, n&b + Couleur, de 35 ppm (y compris couleur); 1 copieur laser multifonction A3-A4, N&B, 35 ppm minimum; ainsi que d'un traceur compatible formats A4 à A0. Le marché couvre également la maintenance des matériels incluant la fourniture des consommables Options : descriptions concernant les achats complémentaires : la consultation comporte les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : - bac A4 supplémentaire - fonction trieuse - fonction finition brochures - coupeuse Toutes les options ne sont pas actives sur chaque configuration matérielle (cf. Bordereau des prix). les options matériels ne sont pas obligatoires, les candidats pourront ne pas y répondre à la condition que le matériel proposé ne permette pas ces fonctionnalités (le candidat devra justifier l'absence de réponse à une option). la consultation comporte par ailleurs une option au sens communautaire : tranche conditionnelle de chaque lot. Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande (ou d'une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord) à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : prix fermes (location) ou révisables (maintenance). Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-FCS, paiement au trimestre. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : sur ressources propres au titre du budget fonctionnement. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou à défaut un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : 1-garanties et capacités techniques et financières 2-références professionnelles. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : lettre de candidature en cas de groupement;fiche de renseignements du Dossier de Consultation. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 26 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15SM10. Renseignements complémentaires : possibilité de télécharger gratuitement les pièces du marché et déposer ses candidature et offre sur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_1NoDmMvM6J Variantes : Les variantes sont autorisées. Elles pourront intervenir en lieu et place de l'offre de base décrite dans le Cahier des Clauses Particulières. Elles se limiteront aux spécifications techniques des matérielles. Les variantes sur le modèle contractuel ne sont donc pas admise (exemple : acquisition des matériels, modification des conditions de maintenance, etc.). le candidat complétera l'annexe n o 1 de l'acte d'engagement pour les variantes qu'il présentera. Il remettra par ailleurs tout document nécessaire à l'étude de la variante : fiches techniques, bordereau des prix spécifique aux variantes, etc. Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 77, rue Jules Verne B.P. 168,  62253 Henin Beaumont Cedex,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_1NoDmMvM6J . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59800 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr . Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée 59800 Lille, tél. : 03-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-20-63-13-47 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr . Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - lot 1 - location et maintenance de 4 photocopieurs. Lot 1 - location et maintenance de 4 photocopieurs C.P.V. - Objet principal : 30121100 Objets supplémentaires : 50313100 50313200. Lot(s) 2. - lot 2 - location et maintenance d'un traceur. Lot 2 - location et maintenance d'un traceur C.P.V. - Objet principal : 30232140 Objets supplémentaires : 50313100 50313200
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