Centrale des marchés
20ao0304 - Accord-Cadre Mono-Attributaire Avec Emission De Bons De Commande Pour L'Entretien Et La Maintenance Des Espaces Exterieurs Communautaires Le présent accord-cadre a pour objet l'aménagement, l'entretien, la réparation des voiries ou autres espaces extérieurs situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Hénin Carvin. Les a...
COMMUNAUTE D AGL D HENIN CARVIN 62253Henin Beaumont Cedex servicemarchespublics@agglo-henincarvin.fr 03 21 49 75 20
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

20ao0304 - Accord-Cadre Mono-Attributaire Avec Emission De Bons De Commande Pour L'Entretien Et La Maintenance Des Espaces Exterieurs Communautaires

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5690638

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/10/20)
501250-2020
BOAMP (21/10/20)
20-128034

Département(s) de publication : 62
Annonce No 20-128034
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNAUTE D AGL D HENIN CARVIN, Numéro national d'identification : 24620029900013, 242 Boulevard Schweitzer, 62253, Henin Beaumont Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 21 79 72 23, Courriel : servicemarchespublics@agglo-henincarvin.fr, Fax : (+33) 3 21 49 75 20, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agglo-henincarvin.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 20ao0304 - Accord-Cadre Mono-Attributaire Avec Emission De Bons De Commande Pour L'Entretien Et La Maintenance Des Espaces Exterieurs Communautaires
Numéro de référence : 20ao0304/Jo
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet l'aménagement, l'entretien, la réparation des voiries ou autres espaces extérieurs situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Hénin Carvin. Les aménagements objet du présent marché sont limités aux aménagements de voiries divers sous maîtrise d'œuvre communautaire et dont l'opération n'excède pas 200.000 euro(s) Ht.Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : 20ao0304 - Accord-Cadre Mono-Attributaire Avec Emission De Bons De Commande Pour L'Entretien Et La Maintenance Des Espaces Exterieurs Communautaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Voirie Et Amenagement
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34922100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34992200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Voirie Et Amenagement
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Signalisation
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233294
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34922100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34992200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Signalisation
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Aucune

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 100-238816 du 25/05/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Voirie Et Amenagement
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Eurovia Pas De Calais, Cs 90006, 62670, Mazingarbe, FR, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 229 608
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Signalisation
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, cs 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 octobre 2020
Chargement en cours...

Marchés similaires

Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de signalisation routière

A proximité de Eyragues 13630 Bouches-du-Rhône
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 23/11/2020
Consulter

Accord-cadre de travaux d'entretien mono-attributaire.

A proximité de Briey 54150 Meurthe-et-Moselle
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 05/11/2020
Consulter

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE CONDUITE D'ADDUCTION EN EAU POTABLE

A proximité de Font-Romeu-Odeillo-Via 66120 Pyrénées-Orientales
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/11/2020
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous