Centrale des marchés
Impression, livraison et diffusion d'une bande dessinée Impression, livraison et diffusion d'une bande dessinée impression, livraison et diffusion d'une bande dessinée ville : Hem code_postal : 59510 lieu : 42 rue du Général Leclerc
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Impression, livraison et diffusion d'une bande dessinée

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74978

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-69382
Avis de marché
Département de publication : 59
Annonce No 12-69382
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Hem.
 Correspondant : M. Vercamer Francis, Député Maire, 42, rue du Général Leclerc, 59510 Hem, tél. : 03-20-66-70-11, courriel : marchespublics@ville-hem.fr.

Objet du marché : impression, livraison et diffusion d'une bande dessinée.
Lieu d'exécution et de livraison: espace culturel de la Ferme Franchomme -Ville de Hem, 59510 Hem.

Caractéristiques principales : 
marché passé selon une procédure adaptée, dématérialisée, selon les articles 28 et 56 du Nouveau code des marchés publics (Décret no 2006-975 du 1er août 2006).
le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant présenté une offre, dont la candidature aura été jugée recevable.
Les négociations seront entreprises avec tous les candidats suite à un premier classement d'analyse des offres.
ces négociations porteront sur tous les éléments de l'offre remis par l'opérateur économique.
Ces négociations auront lieu soit par écrit (courrier / mail / télécopieur), soit par convocation à un entretien de négociation dans les locaux de la personne publique soit par convocation à un entretien téléphonique.
un courrier précisant les conditions de la négociation sera adressé aux candidats concernés.
le présent marché, d'une durée de 15 mois prendra effet à compter de sa notification .
La durée du présent marché comprend la période d'impression, de livraison ainsi que la diffusion par le titulaire.
L'Ouvrage devra être livré au plus tard le 11 novembre 2012 (date prévisionnelle), sous réserve d'une transmission par les auteurs des premiers éléments nécessaires à la publication et sauf retard imputable à des corrections des auteurs en cours de fabrication ou en cas de force majeure nécessitant un délai supplémentaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 1000 exemplaires devront être livrés à la Ville de Hem.
4000 exemplaires devront être diffusés par le titulaire du marché au sein de son réseau distribution et des lieux définis en concertation avec la Ville de Hem.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 15 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : crédits budgétaires de la Ville de Hem. Paiement par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai maximum de 30 jours. Le paiement est conforme aux dispositions du décret no 2008- 1550 du 31 décembre 2008 modifiant le décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire avec mandataire solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 40 %;
     - valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 mai 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-15.

Renseignements complémentaires : critère valeur technique :
La valeur technique des offres sera appréciée en du contenu de la note technique que l'entreprise remettra en accompagnement de son offre, des échantillons remis et des éléments indiqués à l'acte d'engagement (article 4.3).
la valeur technique de l'offre (pondération : 60) sera jugée au regard de la qualité de la note méthodologique détaillant notamment :
-Les modalités d'exécution des prestations prenant en compte les moyens de diffusion proposés par le candidat,
-le réseau de diffusion,
-l'adéquation du planning prévisionnel et les étapes de réalisation du candidat,
-la qualité des ouvrages ou extraits d'ouvrages, fournis par le candidat (qualité de la réalisation, du papier, de l'impression et des photos/images)
instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille, tél. : 03 20 63 13 00,
télécopieur : 03 20 63 13 47, courriel : greffe.ta.lille@juradm.fr,
adresse internet : http://lille.tribunaladministratif.fr/ta-caa/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélé B.P. 2039, 59014 Lille Cedex,
tél. : 03 20 63 08 78, télécopieur : 03 20 30 68 40, courriel : greffe.ta.lille@juradm.fr,
adresse internet :http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/demarches-et-procedures/
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc.
code NUTS : Fr301.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 avril 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Hem - Pôle Animations et Relations avec la Population.
 42 rue du Général Leclerc, 59510 Hem, tél. : 03-20-66-70-09.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 42, rue du Général Leclerc, 59510 Hem, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_KAcOSgATCw.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00