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Fournitures scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse à Hazebrouck Fournitures scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse en 4 lots :- Lot no1 : Livres scolaires et non scolaires hors ...
Ville d'Hazebrouck 59190Hazebrouck 03 28 40 78 66
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Fournitures scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse à Hazebrouck

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1549936

Date de clôture estimée : 06/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-89650
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 59 Annonce No 15-89650 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Hazebrouck. Correspondant : anna Slowinski - responsable pôle achats marchés publics, mairie d'hazebrouck Rue André Biébuyck B.P. 70189 59190 Hazebrouck, tél. : 03-28-43-44-45, télécopieur : 03-28-40-78-66 adresse internet : http://www.ville-hazebrouck.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : fournitures scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse en 4 lots : - lot n o 1 : Livres scolaires et non scolaires hors BCD - lot n o 2 : Livres de bibliothèques et ouvrages BCD - lot n o 3 : Petites fournitures scolaires, papéterie (hors papier reprographie standard et cartouches) - lot n o 4 : Matériel didactique. La procédure est celle de la procédure adaptée ouverte en vertu des dispositions du Code des Marchés Publics (articles 10 et 28). Les marchés seront conclus sous la forme dite de marchés "à bons de commande" article 77 du Code des Marchés Publics). Le marché commence à la date de l'avis de réception de sa notification jusqu'au 30 juin 2016 . Type de marché de fournitures : achat. CPV - Objet principal : 22111000 Objets supplémentaires : 22113000 39162110. Lieu de livraison : territoire communal, 59190 Hazebrouck. Code NUTS : FR301. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Caractéristiques principales : le marché est décomposé en 4 lots : - lot n o 1 : Livres scolaires et non scolaires hors BCD : Montant minimum annuel (H.T.) : 7 000,00 euros Montant maximum annuel (H.T.) : 15 000,00 euros - lot n o 2 : Livres de bibliothèque et ouvrages BCD : Montant minimum annuel (H.T.) : 2 000,00 euros Montant maximum annuel (H.T.) : 8 000,00 euros - lot n o 3 : Petites fournitures scolaires et papeterie : Montant minimum annuel (H.T.) : 12 000,00 euros Montant maximum annuel (H.T.) : 80 000,00 euros - lot n o 4 : Matériel didactique : Montant minimum annuel (H.T.) : 2 000,00 euros Montant maximum annuel (H.T.) : 7 000,00 euros Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 30 jours à compter de la réception de facture. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : la sélection sera effectuée conformément à l'article 52 du Code des Marchés Publics au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats par rapport à la prestation. Capacité économique et financière - références requises : suffisantes Référence professionnelle et capacité technique - références requises : suffisantes. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : pour les lots n o 3 et n o 4, des échantillons sont demandés. Les échantillons demandés doivent être obligatoirement produits sous peine de nullité de l'offre. Les échantillons seront placés sous paquet fermé comportant l'identiication de la société soumissionnaire et la mention indiquée en toute lettres "ECHENTILLONS - n o du lot et n o du marché". Ils devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante : Ville d'hazebrouck - pôle achats marchés publics - centre technique municipal - 73 rue de Vieux Berquin à Hazebrouck (59190). après l'analyse des offres, une phase de négociation pourra être effectuée. Cette négociation pourra porter sur l'ensemble des points du marché. Le marché pourra également être attribué sur la base des offres initiales sans négociation. La négociation pourra également avoir pour objet la régularisation de la proposition. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Délai d'urgence - Justification : fournitures scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse. Date limite de réception des offres : 6 juillet 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15CC16. Renseignements complémentaires : retrait du dossier sur support papier Les candidats peuvent retirer le dossier à l'adresse suivante : Ville d'hazebrouck Centre Technique Municipal/Service Marchés Achats Publics 73, rue de Vieux Berquin 59190 - hAZEBROUCK Tél. : 03.28.43.44.40 Par mail : marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr Retrait sur voie électronique Conformément aux dispositions du décret 2002-692 du 30 avril 2002 pris en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, la présente consultation fait l'objet d'une mise à disposition par voie électronique. Les documents électroniques ont un contenu rigoureusement identique au dossier papier. La Ville d'hazebrouck a mis le dossier de consultation à la disposition des candidats sur un réseau informatique. L'accès aux documents se fait à l'adresse suivante, sous le code du marché n o 15cc16 https://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : 8.1. Transmission des offres sur support papier Les offres et les pièces devront être : -Soit adressées par pli recommandé avec avis de réception portant l'adresse suivante : M. le maire Ville d'hazebrouck Pôle achats marchés publics Centre technique municipal B.P. 70189 59524 hazebrouck Cedex -Soit remises contre récépissé au Pôle Achats Marchés Publics - centre Technique Municipal, 73 rue de Vieux Berquin à Hazebrouck (du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (16 heures le jour fixé comme étant la date limite de remise des offres). L'Enveloppe extérieure devra mentionner les éléments suivants : Objet de la consultationmarché n o 15cc16 - fournitures scolaires et non scolaires pour les écoles maternelleset primaires publiques, les structures éducations enfance et jeunesse - lot n o ..." ne pas ouvrir - a transmettre au service marches publics Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs. 8.2. Transmission par voie électronique La remise d'offres par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation des marchés publics appelée "marches-securises" et selon les règles d'utilisation de celle-ci. Le Code du Marché concerné : 15cc16 L'Accès à la plate-forme de dématérialisation se fait à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Hazebrouck. Correspondant : Mme Cleenewerck, Responsable du pôle éducation, jeunesse, famille, sport,  rue Biébuyck B.P. 70189,  59524 Hazebrouck, , tél. : 03-28-43-44-45, , télécopieur : 03-28-40-78-66, , courriel : ccleenewerck@ville-hazebrouck.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Hazebrouck. Correspondant : Mme Slowinski, Responsable du pôle achats marchés publics,  centre technique municipal 73 rue de Vieux Berquin,  59190 Hazebrouck, , tél. : 03-28-43-44-40, , poste 669, , courriel : marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée Bp2039 59014 Lille Cedex, tél. : (+33) 3-20-63-13-00, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-20-30-68-40. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - fournitures scolaies et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse. Livres scolaires et non scolaires hors BCD C.P.V. - Objet principal : 22111000. Lot(s) 2. - fournitures scolaies et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse. Livres de bibliothèque et ouvrages BCD C.P.V. - Objet principal : 22113000. Lot(s) 3. - fournitures scolaies et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse. Petites fournitures scolaires, papeterie (hors papier reprogaphie standard et cartouches) C.P.V. - Objet principal : 39162200. Lot(s) 4. - fournitures scolaies et non scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques, les structures éducation, enfance, jeunesse. Matériel didactique C.P.V. - Objet principal : 39162110
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