Centrale des marchés
Fourniture de sacs pour la collecte sélective des matériaux recyclables II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de sacs pour la collecte sélective des matériaux recyclables. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécuti...
Smictom des Flandres 59524Hazebrouck aziegelmeyer@ville-hazebrouck.fr 03 28 40 78 66
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Fourniture de sacs pour la collecte sélective des matériaux recyclables

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443587

Date de clôture estimée : 11/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/03/15)
99059-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 70189
FRANCE
Hazebrouck
aziegelmeyer@ville-hazebrouck.fr
Philippe Brouteele
+33 328434445
+33 328407866
Ziegelmeyer Agnès
59524
Smictom des Flandres

Adresse(s) internet:

http://www.smictomdesflandres.fr

http://www.marches-securises.fr

Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 70189
http://www.smictomdesflandres.fr
Hazebrouck
aziegelmeyer@ville-hazebrouck.fr
Agnès Ziegelmeyer
+33 328434445
+33 328407866
59524
Smictom des Flandres
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 70189
http://www.smictomdesflandres.fr
Hazebrouck
aziegelmeyer@ville-hazebrouck.fr
Agnès Ziegelmeyer
+33 328434445
+33 328407866
59524
Smictom des Flandres
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, BP 70189
http://www.smictomdesflandres.fr
Hazebrouck
Président du Smictom des Flandres
+33 328434445
+33 328407866
Philippe Brouteele
59524
Smictom des Flandres
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Collectivité territoriale
I.3) Activité principale
Autre: Collecte et traitement des déchets
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de sacs pour la collecte sélective des matériaux recyclables.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre de tri du Smictom des Flandres, 59270 Strazeele.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de sacs pour la collecte sélective des matériaux recyclables.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sacs et sachets - FC02
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Mini 2 000 000 de sacs.
Maxi 2 500 000 sacs.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
En application des articles 101 et suivants du Code des Marchés Publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement au bon de commande.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: critères de sélection des candidatures: application des articles 43, 44, 45 et 52 du Code des marchés Publics
Situation juridique - références requises: capacités techniques, financières et professionnelles.

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Valeur technique de l'offre. Pondération 40 2. Valeur financière de l'offre. Pondération 35 3. Valeur environnementale de l'offre. Pondération 25
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
03SMICTOM2015AZ
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: CAO du Smictom des Flandres.

VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
16.3.2015
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