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Achat d'un véhicule porteur pour la livraison de chariots repas. Au Centre Hospitalier Public d'Hauteville Achat d'un véhicule porteur pour la livraison de chariots repas ville : Hauteville Lompnès adresse : avenue Félix Mangini BP 41 correspondant : M. Le Directeur cp : 01110 url : http://ch...
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Achat d'un véhicule porteur pour la livraison de chariots repas. Au Centre Hospitalier Public d'Hauteville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1668534

Date de clôture estimée : 28/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/09/15)
15-138005
Avis de marché
Département(s) de publication : 1
Annonce No 15-138005
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre hospitalier public d'Hauteville.
 Correspondant : M. le directeur, avenue Félix Mangini B.P. 41 01110 Hauteville Lompnès adresse internet : http://chph.marcoweb.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://chph.marcoweb.fr.

Objet du marché : achat d'un véhicule porteur pour la livraison de chariots repas.
Lieu de livraison : au Centre Hospitalier Public d'hauteville.

Caractéristiques principales : 
marché unique ordinaire . Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.
le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité
Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Financement sur fonds propres (budget de l'établissement) selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Etat annuel des certificats reçus attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé. Extrait Kbis Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 septembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15PAFS58.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles dans le dossier de consultation. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 septembre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 centre Hospitalier Public d'hauteville Cellule marchés avenue Félix Mangini B.P. 41,  01110 Hauteville Lompnès.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
 centre Hospitalier Public d'hauteville Cellule marchés avenue Félix Mangini B.P. 41,  01110 Hauteville Lompnès.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  SCION Jean Maurice,  centre Hospitalier Public d'hauteville Cellule marchés avenue Félix Mangini B.P. 41,  01110 Hauteville Lompnès, tél. : (+33) 4-74-40-80-26, télécopieur : (+33) 4-74-40-80-23, courriel : cellule.marches@chph01.fr,  adresse internet : http://chph.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 centre Hospitalier Public d'hauteville Cellule marchés avenue Félix Mangini B.P. 41,  01110 Hauteville Lompnès, tél. : (+33) 4-74-40-80-26, télécopieur : (+33) 4-74-40-80-23, courriel : cellule.marches@chph01.fr,  adresse internet : http://chph.marcoweb.fr.
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