1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENTRETIEN DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE ET VENTILATION À MAIZIÈRES-LÈS-METZ
Description: Entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation à Maizières-lès-Metz
Identifiant de la procédure: 80337028-f4d7-412e-b433-83e54fb186a1
Identifiant interne: 25-04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MAIZIERES-LES-METZ
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: VISITE : De manière à appréhender pleinement le site objet de la présente consultation, il est recommandé de visiter les lieux avec le maître d’ouvrage : - Une visite est programmée le mercredi 04 juin 2025 à 9h00 aux ateliers municipaux – Rue du maréchal Joffre – 57280 MAIZIERES-LES-METZ. La visite concernera seulement les installations non raccordées au RCU et faisant l’objet d’un intéressement. Il est à noter que la visite est facultative, donc non éliminatoire. Merci de confirmer votre présence auprès de Monsieur ECUVILLON et Monsieur REBERT aux adresses mails suivantes : pecuvillon@maizieres-les-metz.fr et matthieu.rebert@matec57.fr.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: INSTALLATIONS RACCORDÉES AU RÉSEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU)
Description: Le lot 01 a pour objet l’entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation raccordées au réseau de chaleur urbain (rcu).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: INSTALLATIONS NON RACCORDÉES AU RÉSEAU DE CHALEUR URBAIN (RCU)
Description: Le lot 02 a pour objet l’entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation non raccordées au réseau de chaleur urbain (rcu)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Organisation qui traite les offres: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE MAIZIERES-LES-METZ
Numéro d’enregistrement: 21570433900013
Adresse postale: GRAND RUE
Ville: MAIZIERES-LES-METZ
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 387801123
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 780b7e52-3f88-475b-990b-126d6b67d58a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2025 15:14:31 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 328230-2025
Numéro de publication au JO S: 97/2025
Date de publication: 21/05/2025
