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Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de HarnesRelance des lots 9 et 10 Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de HarnesRelance des lots 9 et 10 fax : 03-21-69-81-70 tel : 03-21-69-81-79 mel : march...
Centre Communal d'Action Sociale 62440Harnes marchespublics@ville-harnes.fr 03 21 69 81 70
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Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de HarnesRelance des lots 9 et 10

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4091407

Date de clôture estimée : 27/11/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/11/18)
BOAMP (07/11/18)
18-155739
Avis de marché

Département(s) de publication : 62
Annonce No 18-155739
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Communal d'Action Sociale.
 Correspondant :  DUQUESNOY Philippe, Président, chemin de la Deuxième Voie 62440 Harnestél. : 03-21-69-81-79télécopieur : 03-21-69-81-70courriel : marchespublics@ville-harnes.fr adresse internet : https://www.ville-harnes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.com.

Objet du marché : fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes
Relance des lots 9 et 10
.

Caractéristiques principales : 
relance des lots 9 poissonnerie et 10 café et thé, infructueux lors de la première consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes
Relance des lots 9 et 10.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
date prévisionnelle de début des prestations : 01/01/2019
Cautionnement et garanties exigés : sûreté : Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : === Candidature ===;
     - Autres renseignements demandés : selon les articles 44, 48 et 49 du décret 2016-360 du 25 mars 2016;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
     - Autres renseignements demandés : attestations sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du Code du Travail;
     - Autres renseignements demandés : documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du Code du Travail;
     - Autres renseignements demandés : renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières;
     - Autres renseignements demandés : copie de jugement en cas de redressement judiciaire;
     - Autres renseignements demandés : selon l'arrêté du 25 mai 2016, le candidat produira un certificat délivré par l'agefiph attestant la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou une attestation sur l'honneur s'il emploie moins de 20 salariés;
     - Autres renseignements demandés : === Offre ===;
     - Autres renseignements demandés : acte d'engagement (date, cachet et signature);
     - Autres renseignements demandés : ccap (date, cachet et signature) ou attestation d'acception du CCAP;
     - Autres renseignements demandés : cctp (date, cachet et signature) ou attestation d'acception du CCTP;
     - Autres renseignements demandés : bordereau de Prix Unitaire (date, cachet et signature).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 novembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018-757.55.18-FT.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.com
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Fre12
Lot 09 - poissonnerie
Lot 10 - café et thé
le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs62039
59014 Lille
Tél : 0359542342 télécopieur : 0359542445mel : greffe.ta-lille@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) avant la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt que dans un délai de 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet ;
Recours pour excèsde pouvoir (article L 421-1 du code de justice administrative) dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative) Recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative)
enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du présent marché seront de la compétence exclusive du Tribunal administratif de LILLE si les parties n'ont pu trouver de règlement amiable.
précision : Les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 01/01/2019.
modalités de retrait des documents : Le dossier est à télécharger sur le site ; http://www.marches-publics.info.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 novembre 2018.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 09. -
Poissonnerie
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 10. -
Café et thé
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires
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