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Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes adresse : Chemin de la Deuxième Voie url : https://www.ville-harnes.fr fax : ...
Centre Communal d'Action Sociale 62440Harnes marchespublics@ville-harnes.fr 03 21 69 81 70
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Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3979418

Date de clôture estimée : 31/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (24/09/18)
BOAMP (27/09/18)
18-134660
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62
Annonce No 18-134660
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Communal d'Action Sociale.
 Correspondant :  DUQUESNOY Philippe, Président, chemin de la Deuxième Voie 62440 Harnes, tél. : 03-21-69-81-79, télécopieur : 03-21-69-81-70, courriel : marchespublics@ville-harnes.fr adresse internet : https://www.ville-harnes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.com.

Objet du marché : fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes.
CPV - Objet principal : 15800000
Objets supplémentaires : 15897200
15911000
15930000
03142500.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRE12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la Résidence Autonomie Ambroise Croizat de la ville de Harnes.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 95 260 et 192 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : sûreté : Sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - === Candidature ===
- selon les articles 44, 48 et 49 du décret 2016-360 du 25 mars 2016
- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
- attestations sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du Code du Travail
- documents ou attestations figurant à l'article R 324-4 du Code du Travail
- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières
- copie de jugement en cas de redressement judiciaire
- selon l'arrêté du 25 mai 2016, le candidat produira un certificat délivré par l'agefiph attestant la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou une attestation sur l'honneur s'il emploie moins de 20 salariés
- === Offre ===
- acte d'engagement (date, cachet et signature)
- cCAP (date, cachet et signature) ou attestation d'acception du ccap
- cctp (date, cachet et signature) ou attestation d'acception du Cctp
- bordereau de Prix Unitaire (date, cachet et signature).

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 757.5.18.

Renseignements complémentaires : pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.com
Durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : 01/01/2019précision : Les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 01/01/2019.
modalités de retrait des documents : Le dossier est à télécharger sur le site ; http://www.marches-publics.info.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
dépôt contre recepissé ou courrier recommandé avec avis de réception ou sur le site de dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de HARNES.
 mairie Service Marchés Publics 35 rue des Fusillés B.P. 10003,  62440 Harnes, , courriel : marchespublics@ville-harnes.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de HARNES.
 mairie Service Marchés Publics 35, rue des Fusillés B.P. 10003,  62440 Harnes, , tél. : (+33) 3-21-79-42-79, , télécopieur : (+33) 3-21-20-98-48, , courriel : marchespublics@ville-harnes.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de HARNES.
 mairie 1er étage Service Marchés Publics 35, rue des Fusillés B.P. 10003,  62440 Harnes, , tél. : (+33) 3-21-79-42-79, , télécopieur : (+33) 3-21-20-98-48, , courriel : marchespublics@ville-harnes.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs62039 59014 Lille, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) avant la signature du marché laquelle ne peut intervenir au plus tôt que dans un délai de 16 jours suivant la date de notification de la décision de rejet ;
Recours pour excès de pouvoir (article L 421-1 du code de justice administrative) dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative) Recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de sursis à exécution (article L 521-1 du code de justice administrative)
enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du présent marché seront de la compétence exclusive du Tribunal administratif de LILLE si les parties n'ont pu trouver de règlement amiable.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
Pains - viennoiseries - pâtisseries
C.P.V. - Objet principal : 15811100.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 02. -
Boissons
C.P.V. - Objet principal : 15980000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 03. -
Produits laitiers et avicoles
C.P.V. - Objet principal : 15500000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 04. -
Viandes de boucherie - charcuterie
C.P.V. - Objet principal : 15119000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 05. -
Champagne
C.P.V. - Objet principal : 15931100.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 06. -
Epiceries - conserves
C.P.V. - Objet principal : 15890000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 07. -
Pommes de terre
C.P.V. - Objet principal : 03212100.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 08. -
Fruits et Légumes
C.P.V. - Objet principal : 15300000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 09. -
Poissonnerie
C.P.V. - Objet principal : 03311000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 10. -
Café et thé
C.P.V. - Objet principal : 15860000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 11. -
Glaces - entrées - charcuterie, crustacés, pâtisseries surgelés ou congelés et frais food service
C.P.V. - Objet principal : 15981310.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 12. -
Poissons surgelés ou congelés
C.P.V. - Objet principal : 15220000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 13. -
Viandes - abats - gibiers - volailles surgelés ou congelés
C.P.V. - Objet principal : 15896000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 14. -
Légumes - pommes de terre surgelés ou congelés
C.P.V. - Objet principal : 15331100.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires

Lot(s) 15. -
Jus de fruits 100 % jus de fruits sans sucre ajouté
C.P.V. - Objet principal : 15321000.
Mots descripteurs : Boisson, Denrées alimentaires
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