1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CASTRES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FONSOMME
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de HARLY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de HOMBLIERES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MESNIL-SAINT-LAURENT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de REMAUCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ROUVROY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CUGNY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ARTEMPS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ANNOIS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de CONTESCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de DALLON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FLAVY-LE-MARTEL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de GAUCHY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de GRUGIES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de LESDINS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SOMMETTE-EAUCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de sel de déneigement
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: f6b7c44a-df40-49b3-a962-ea28acaf84d5
Identifiant interne: 24039FCD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Sur acte d'engagement de chaque lot, le maximum est exprimé en quantité. Aussi, pour chaque lot, le montant du marché indiqué correspond au montant calculé selon le calcul suivant : quantité maximale x prix unitaire (le plus élevé pour le lot 1) x 4 (correspondant à la durée totale de l'accord-cadre (c'est à dire période de reconduction incluse)). La valeur totale du marché correspond à la somme des montants des 2 lots
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sel de déneigement en sac
Description: Sel de déneigement en sac /Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 200000,00 Euro(s) H.T. /Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'exécution des prestations commencera à compter du 1er janvier 2025 ou, à compter de sa notification si elle est postérieure au 1er janvier 2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 637109-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalité d'organisation des livraisons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sel de déneigement en vrac
Description: Sel de déneigement en vrac /Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat (reconductions comprises) : 800000,00 Euro(s) H.T. /Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'exécution des prestations commencera à compter du 1er janvier 2025 ou, à compter de sa notification si elle est postérieure au 1er janvier 2025
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 637109-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalité d'organisation des livraisons
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ROCK
Offre:
Identifiant de l’offre: ROCK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 240 828,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202410287
Titre: Sel de déneigement en sac
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PARDIRA PREMIUM S.L
Offre:
Identifiant de l’offre: PARDIRA PREMIUM S.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 841 290,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202410288
Titre: Sel de déneigement en vrac
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B58BCCDC-D7E2-757C-CFC7AB77CF41C246
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Numéro d’enregistrement: 54586
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville
Ville: Saint-Quentin
Code postal: 02107
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Point de contact: Macarez Frédérique
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Saint-Quentin
Numéro d’enregistrement: B58BCCFC-E3EE-FF46-CF36517DB9BEC89F
Adresse postale: Mairie de Saint-Quentin place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint Quentin Cedex
Code postal: 02107
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de CASTRES
Numéro d’enregistrement: B58BCD0D-D142-66E5-2C7C3CC92252A102
Ville: Castres
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de FONSOMME
Numéro d’enregistrement: B58BCD1B-074B-7220-C306D391C32C1066
Ville: Fonsomme
Code postal: 02110
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de HARLY
Numéro d’enregistrement: B58BCD2A-B752-F3FC-C1C0245E342C5A89
Ville: Harly
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de HOMBLIERES
Numéro d’enregistrement: B58BCD39-0EE8-7860-4F7B215CE5E93FC2
Ville: Homblieres
Code postal: 02720
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de MESNIL-SAINT-LAURENT
Numéro d’enregistrement: B58BCDCE-B2CF-6E34-A19E883D45C644DF
Ville: Mesnil-Saint-Laurent
Code postal: 02720
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de REMAUCOURT
Numéro d’enregistrement: B58BCDDE-9808-9211-959DC2C411C030C7
Ville: Remaucourt
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de ROUVROY
Numéro d’enregistrement: B58BCDEE-AC24-B0EA-52108E7BD7075143
Ville: Rouvroy
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de CUGNY
Numéro d’enregistrement: B58BCDFC-0A34-7025-763D611A4C9CD5CE
Ville: Cugny
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de ARTEMPS
Numéro d’enregistrement: B58BCE0C-A2CC-1126-A607997B58956F10
Ville: Artemps
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune d'ANNOIS
Numéro d’enregistrement: B58BCE1A-D2B9-9B8F-A374ABD7B7808D90
Ville: Annois
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de CONTESCOURT
Numéro d’enregistrement: B58BCE2A-012F-2F41-F893DFC85BC31226
Ville: Contescourt
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de DALLON
Numéro d’enregistrement: B58BCE38-B470-F7EC-41F25DD4853D53A9
Ville: Dallon
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de FLAVY-LE-MARTEL
Numéro d’enregistrement: B58BCE48-FD9B-B204-9004D2BDC3131CDB
Ville: Flavy-Le-Martel
Code postal: 02520
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Ville de GAUCHY
Numéro d’enregistrement: B58BCE56-F0DE-6298-13F0E209447C2E49
Ville: Gauchy
Code postal: 02430
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Commune de GRUGIES
Numéro d’enregistrement: B58BCE65-F9DE-2682-0ED8773B6C50EA69
Ville: Grugies
Code postal: 02680
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Commune de LESDINS
Numéro d’enregistrement: B58BCE74-0B55-D7FC-DBBBC343CD098A4F
Ville: Lesdins
Code postal: 02100
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Commune de SOMMETTE-EAUCOURT
Numéro d’enregistrement: B58BCE82-F995-C8B1-C57744D7EAF25E4B
Ville: Sommette-Eaucourt
Code postal: 02480
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Téléphone: 0323069133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: B58BCE91-A492-7582-AC905A31A6F287EF
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Télécopieur: 0322336171
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: ROCK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1545876-1-1-1
Adresse postale: Rue Gustave Hirn
Ville: Mulhouse
Code postal: 68100
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389314500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: PARDIRA PREMIUM S.L
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1545876-1-2-1
Adresse postale: Travesseres 16
Ville: Granollers Barcelona
Code postal: 08401
Subdivision pays (NUTS): Barcelona (ES511)
Pays: Espagne
Téléphone: 0602238646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: Espagne
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9aaa4849-ef6b-45a4-a040-b1eb3f017754 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/01/2025 11:41:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 5194-2025
Numéro de publication au JO S: 3/2025
Date de publication: 06/01/2025
