Centrale des marchés
transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec Le présent marché concerne le transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec. Ces sites sont mentionnés au 2.1.2 du présent avis. Les lieux de départ ou d'a...
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Transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702336

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/15)
348337-2015
BOAMP (30/09/15)
15-148294

Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-148294
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
TRISELEC, usine d'halluin, Contact : service Développement, à l'attention de Mme Laurence DELIGNY - resp. Développement, F-59250 Halluin. Tél. (+33) 3 20 69 99 99. E-mail : deligny@triselec.com. Fax (+33) 3 20 03 18 18.
Code d'identification national : 384392452.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.triselec.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.triselec.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Société Publique Locale .
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les 3 sites de Triselec situés à Halluin (Usine d'halluin, 59250 Halluin) Lille (3ème et 4ème avenue du Port Fluvial - B.P. 30 314 - 59 017 Lille) et Dunkerque (Rue Georges Vancauwenberghe - zI de petite Synthe - 59 640 Dunkerque).
  Code NUTS FR301.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché concerne le transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec. Ces sites sont mentionnés au 2.1.2 du présent avis. Les lieux de départ ou d'arrivée des transports peuvent se situer en Europe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  34130000, 60100000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : triselec se réserve le droit de passer avec le titulaire du marché, des marchés portants sur des prestations similaires devenues nécessaires au cours de l'exécution du présent marché.
(Article 33 II alinéa 6 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005).
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 2 janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2019.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Transport des refus de tri issus du centre de Lille Loos vers le Centre de Valorisation Energétique Antarès situé à Halluin.
 1)Description succincte
  Mise à disposition du matériel de transport (2 semi-remorques FMA et un tracteur de manutention sur site)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 42410000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 300 000 euros et 900 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Transport de produit depuis les centres de Lille loos ou Halluin à destintation des repreneurs
 1)Description succincte
  Le produit doit être mis en benne ampliroll depuis les centres de tri de Lille Loos et/ou Halluin et envoyés vers les repreneurs de TRISELEC situés en Europe
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Sans minimum ni maximum
LOT no 3 intitulé : Transport de produit depuis le centre de Dunkerque (Petite Synthe) vers les repreneurs
 1)Description succincte
  Le produit doit être conditionné en benne ampliroll. Les repreneurs de TRISELEC sont situés en Europe
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Sans minimum ni maximum
LOT no 4 intitulé : Transport de produit entre les différents sites de Triselec ou autres destinations éventuelles
 1)Description succincte
  Transport de produit trié ou issu de collectes entre les différents centre de tri exploités par TRISELEC ou autres destinations eventuelles. Ce lot concerne également divers transport de matériel et en général tout type de transport pour toute destination.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Sans minimum ni maximum

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  La facture (ou demande d'acompte) est payée dans un délai précisé par les textes législatifs et réglementaires en vigueur (actuellement de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Les documents relatifs à la personne habilitée à engager la société (pouvoirs, attestations sur l'honneur etc...)
-Une copie du ou des jugements du tribunal en cas de redressement judiciaire ;
-Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat :
Ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au sens de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;
N'A pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail ;
N'A pas fait l'objet d'une condamnation définitive au cours des 5 dernières années pour des infractions visées l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Le chiffre d'affaires de l'entreprise sur les 3 derniers exercices clos.
-Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats produiront obligatoirement :
-Une copie du certificat d'inscription de déclaration de transport des déchets en cours de validité ;
-Une copie de l'inscription au registre des transporteurs.
-Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature. Les références indiquées citeront la nature des prestations exécutées, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) ;
-Les moyens de transport dont le candidat dispose pour la réalisation de la prestation ;
-Un descriptif du personnel susceptible d'effectuer la prestation.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. le prix. Pondération : 65.
     2. capacité à s'adapter au nombre de rotations en fonction des besoins. Pondération : 20.
     3. charge utile des moyens de transport mis à disposition. Pondération : 10.
     4. niveau des normes anti-pollution des véhicules. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015_61_04_2015_0180.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 novembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : l'ensemble des documents proposés par les candidats au Responsable du Marché doit être rédigés en français ou impérativement accompagnés d'une traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de Grande Instance de Lille, 13, avenue du Peuple Belge, B.P. 729, F-59034 Lille Cedex. Tél. (+33) 3 20 78 33 33. Fax (+33) 3 20 78 50 07.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal de Grande Instance de Lille, 13, avenue du Peuple Belge, B.P. 729, F-59034 Lille Cedex. Tél. (+33) 3 20 78 33 33. Fax (+33) 3 20 78 50 07.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
TRISELEC, usine d'halluin, Contact : service Développement, à l'attention de Mme Laurence DELIGNY - resp. Développement, F-59250 Halluin. Tél. (+33) 3 20 69 99 99. E-mail : deligny@triselec.com. Fax (+33) 3 20 03 18 18.
Code d'identification national : 384392452.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.triselec.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.triselec.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : Société Publique Locale .
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : les 3 sites de Triselec situés à Halluin (Usine d'halluin, 59250 Halluin) Lille (3ème et 4ème avenue du Port Fluvial - B.P. 30 314 - 59 017 Lille) et Dunkerque (Rue Georges Vancauwenberghe - zI de petite Synthe - 59 640 Dunkerque).
  Code NUTS FR301.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché concerne le transport de produit ou matériel depuis ou à destination des centres de tri de Triselec. Ces sites sont mentionnés au 2.1.2 du présent avis. Les lieux de départ ou d'arrivée des transports peuvent se situer en Europe.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  34130000, 60100000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : triselec se réserve le droit de passer avec le titulaire du marché, des marchés portants sur des prestations similaires devenues nécessaires au cours de l'exécution du présent marché.
(Article 33 II alinéa 6 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005).
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 2 janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2019.
LOT no 1 intitulé : Transport des refus de tri issus du centre de Lille Loos vers le Centre de Valorisation Energétique Antarès situé à Halluin.
 1)Description succincte
  Mise à disposition du matériel de transport (2 semi-remorques FMA et un tracteur de manutention sur site)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 42410000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 300 000 euros et 900 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Transport de produit depuis les centres de Lille loos ou Halluin à destintation des repreneurs
 1)Description succincte
  Le produit doit être mis en benne ampliroll depuis les centres de tri de Lille Loos et/ou Halluin et envoyés vers les repreneurs de TRISELEC situés en Europe
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Sans minimum ni maximum
LOT no 3 intitulé : Transport de produit depuis le centre de Dunkerque (Petite Synthe) vers les repreneurs
 1)Description succincte
  Le produit doit être conditionné en benne ampliroll. Les repreneurs de TRISELEC sont situés en Europe
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Sans minimum ni maximum
LOT no 4 intitulé : Transport de produit entre les différents sites de Triselec ou autres destinations éventuelles
 1)Description succincte
  Transport de produit trié ou issu de collectes entre les différents centre de tri exploités par TRISELEC ou autres destinations eventuelles. Ce lot concerne également divers transport de matériel et en général tout type de transport pour toute destination.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34130000, 60100000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 2 janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2019.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Sans minimum ni maximum
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  La facture (ou demande d'acompte) est payée dans un délai précisé par les textes législatifs et réglementaires en vigueur (actuellement de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Les documents relatifs à la personne habilitée à engager la société (pouvoirs, attestations sur l'honneur etc...)
-Une copie du ou des jugements du tribunal en cas de redressement judiciaire ;
-Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat :
Ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au sens de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;
N'A pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées au code du travail ;
N'A pas fait l'objet d'une condamnation définitive au cours des 5 dernières années pour des infractions visées l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Le chiffre d'affaires de l'entreprise sur les 3 derniers exercices clos.
-Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats produiront obligatoirement :
-Une copie du certificat d'inscription de déclaration de transport des déchets en cours de validité ;
-Une copie de l'inscription au registre des transporteurs.
-Les principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations de même nature. Les références indiquées citeront la nature des prestations exécutées, leurs dates de réalisation et les clients concernés (publics ou privés) ;
-Les moyens de transport dont le candidat dispose pour la réalisation de la prestation ;
-Un descriptif du personnel susceptible d'effectuer la prestation.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. le prix. Pondération : 65.
     2. capacité à s'adapter au nombre de rotations en fonction des besoins. Pondération : 20.
     3. charge utile des moyens de transport mis à disposition. Pondération : 10.
     4. niveau des normes anti-pollution des véhicules. Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015_61_04_2015_0180.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 novembre 2015 - 14:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : l'ensemble des documents proposés par les candidats au Responsable du Marché doit être rédigés en français ou impérativement accompagnés d'une traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal de Grande Instance de Lille, 13, avenue du Peuple Belge, B.P. 729, F-59034 Lille Cedex. Tél. (+33) 3 20 78 33 33. Fax (+33) 3 20 78 50 07.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal de Grande Instance de Lille, 13, avenue du Peuple Belge, B.P. 729, F-59034 Lille Cedex. Tél. (+33) 3 20 78 33 33. Fax (+33) 3 20 78 50 07.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00