Centrale des marchés
concentrés et consommables pour hémodialyse et dialyse péritonéale 67 fournitures de concentrés et consommables pour hémodialyse et dialyse péritonéale pour le Centre Hospitalier à Haguenau ville : Haguenau lieu : 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40...
Centre Hospitalier de Haguenau 67504Haguenau celluledesmarches@ch-haguenau.fr
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Concentrés et consommables pour hémodialyse et dialyse péritonéale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430972

Date de clôture estimée : 23/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/12/12)
397909-2012
BOAMP (15/12/12)
12-239091

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, contact : cellule des Marchés, à l'attention de M. Jacques VENNER - directeur, F-67504 Haguenau. E-mail : celluledesmarches@ch-haguenau.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-haguenau.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.ch-haguenau.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, contact : celluledesmarches@ch-haguenau.fr, à l'attention de Mme Agnieszka Ohl, F-67504 Haguenau. Tél. : (+33) 3 88 06 30 14. E-mail : celluledesmarches@ch-haguenau.fr. Fax : (+33) 3 88 06 30 46. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, F-67504 Haguenau. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de Haguenau, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40252, F-67504 Haguenau. URL : http://www.marches-securises.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
concentrés et consommables pour hémodialyse et dialyse péritonéale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services64, avenue du Professeur René Leriche, 67504 Haguenau.
Code NUTS : FR421.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
concentrés et consommables pour hémodialyse et dialyse péritonéale.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative, le marché étant un marché à bons de commandes sans montant et sans quantité.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er avril 2013, jusqu'au : 31 mars 2014.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En application des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance forfaitaire peut être accordée aux titulaires dont les marchés seraient supérieurs à 50.000 EUR hors taxes, sauf refus figurant sur l'acte d'engagement.
Si les soumissionnaires sollicitent le bénéfice de l'avance visé à l'article 87 du CMP, ils seront soumis à la constitution d'une garantie à première demande qui couvre la totalité de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues par le Ccag/Fcs (mandat administratif).
Les délais de paiement à 50 jours sont fixés par l'article 98 du Code des Marchés Publics, et démarrent à compter de la réception de la facture conforme à la livraison.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) ;
- l'extrait K-Bis de la société ;
- une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2) ;
- attestations d'homologation des matériels (normes NF ou européennes) ;
- la documentation technique des mobiliers et matériels proposés ;
- l'attestation de présentation des dispositifs proposés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1.service médical rendu (notamment références cliniques du produit, avis des utilisateurs, assistance technique proposée par le fournisseur)
Pondération : 60.
2. 2.incidence économique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Hémodialyse et dialyse péritonéa.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 janvier 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : second semestre 2014.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix B.P. 51038, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 88 21 23 23. Fax : (+33) 3 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal Administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 décembre 2012.

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