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Centre Hospitalier de Haguenau 67504Haguenau celluledesmarches@ch-haguenau.fr 0388063046
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Acquisition et maintenance de 5 photocopieurs noir et blanc pour le centre hospitalier de haguenau et d'un photocopieur couleur pour l'i.f.s.i. de haguenau. à Haguenau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292408

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-169434
Avis de marché
Département de publication : 67
Annonce No 14-169434
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Haguenau.
 Correspondant : cellule des Marchés, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252 67504 Haguenau Cedextél. : (+33)3-88-06-30-34télécopieur : (+33)3-88-06-30-46courriel : celluledesmarches@ch-haguenau.fr adresse internet : http://www.ch-haguenau.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Objet du marché : acquisition et maintenance de 5 photocopieurs noir et blanc pour le Centre Hospitalier de Haguenau et d'un photocopieur couleur pour l'i.f.s.i. De Haguenau.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier de Haguenau - 64, avenue du Professeur René Leriche, 67500 Haguenau.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation concerne l'acquisition et la maintenance de cinq photocopieurs noir et blanc pour le Centre Hospitalier de Haguenau et d'un photocopieur couleur pour l'institut de Formation en Soins Infirmiers de Haguenau
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : en application des dispositions de l'article 87 du Code des Marchés Publics, une avance forfaitaire peut être accordée pour le marché dont le montant serait supérieur à 50.000 euros hors taxes, sauf refus figurant sur l'acte d'engagement.
Si les soumissionnaires sollicitent le bénéfice de l'avance visé à l'article 87 du CMP, ils seront soumis à la constitution d'une garantie à première demande qui couvre la totalité de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué suivant les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés Publics (50 jours). Les délais de paiement ne s'appliqueront qu'à réception d'une facture conforme aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le Pouvoir Adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : l'extrait K-Bis de la société.;
     - Autres renseignements demandés : une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.;
     - Autres renseignements demandés : un mémoire technique détaillant notamment :
- les fiches techniques et le descriptif du matériel proposé et de ses équipements
- indication des prestations incluses dans le cadre de la maintenance proposée.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1.proposition technique (jugée à partir du mémoire technique) : 40 %;
     - 2.coût d'achat du matériel : 20 %;
     - 3.coût à la page incluant l'ensemble des prestations définies à l'article 8.2. du ccp : 20 %;
     - 4.délai d'intervention en cas de panne : 15 %;
     - 5.développement durable (mise en veille automatique programmable, recyclage des pièces remplacées, filtre ozone, ...) : 5 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 novembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Haguenau.
 Correspondant : christophe Fuchs,  64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252,  67504 Haguenau Cedex, tél. : (+33)3-88-06-24-17.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Haguenau.
 Correspondant : cellule des Marchés,  64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252,  67504 Haguenau Cedex, tél. : (+33)3-88-06-34-39, courriel : celluledesmarches@ch-haguenau.fr,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de Haguenau.
 Correspondant : cellule des Marchés,  64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252,  67504 Haguenau Cedex,  adresse internet : http://www.marches-securises.fr.
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