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A proximité de Poitiers 86034 Vienne
Acheteur : Eaux de Vienne - Siveer
55, Rue de Bonneuil-Matours, CS 90825
86034 Poitiers Cedex
Tel : 0549611690
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/01/2024  
8 Lots
Lot 1
1 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de Châtellerault
Lot 2
2 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de Neuville de Poitou
Lot 3
3 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de La Villedieu du Clain
Lot 4
4 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de Montmorillon
Lot 5
5 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de La Villedieu du Clain
Lot 6
6 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de Châtellerault
Lot 7
7 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de Neuville de Poitou
Lot 8
8 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de Montmorillon
Secteurs d'activité
Services de traitement des boues.

valorisation agricole des boues

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/12/2023
JOUE - 751631-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: eaux de vienne-siveer
Numéro national d'identification: 20004910400017
Adresse postale: 55, Rue de Bonneuil-Matours, Cs 90825
Ville: Poitiers Cedex
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86034
Pays: France
Courriel: marches@eauxdevienne.fr
Téléphone: +33 549611690
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.eauxdevienne.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

valorisation agricole des boues

Numéro de référence: 243204
II.1.2)Code CPV principal
90513800 Services de traitement des boues
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

valorisation agricole des boues de Step, curage des lagunages naturels et des filtres plantés, suivi agronomique et définition des plans d'épandage

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 900 600.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

0

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de Châtellerault

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés sur le secteur de Châtellerault

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 082 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de Neuville de Poitou

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés sur le secteur de Neuville de Poitou

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 171 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

3 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de La Villedieu du Clain

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés sur le secteur de La Villedieu du Clain

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

4 - valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés - secteur de Montmorillon

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de valorisation agricole des boues, curage des lagunages naturels et des filtres plantés sur le secteur de Montmorillon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 957 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

5 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de La Villedieu du Clain

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de suivi agronomique des épandages de boues et de définition des études d'épandage sur le secteur de La Villedieu du Clain

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

6 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de Châtellerault

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de suivi agronomique des épandages de boues et de définition des études d'épandage sur le secteur de Châtellerault

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

7 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de Neuville de Poitou

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de suivi agronomique des épandages de boues et de définition des études d'épandage sur le secteur de Neuville de Poitou

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

8 - suivi agronomique des épandages de boues et définition des études d'épandage - secteur de Montmorillon

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90513800 Services de traitement des boues
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:

prestation de suivi agronomique des épandages de boues et de définition des études d'épandage sur le secteur de Montmorillon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3*1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/01/2024
Heure locale: 14:00
Lieu:

poitiers

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -IMPORTANT :L'Analyse des offres portera en premier lieu sur les lots 1, 2, 3 et 4 relatifs à la valorisation agricole des boues. Seront analysées dans un deuxième temps, les offres des lots 5,6, 7 et 8 relatifs au suivi agronomique des épandages.Les offres remises pour les lots 5 à 8 par le(s) attributaire(s) des lots 1 à 4 ne seront pas prises en compte dans l'analyse, pour la zone géographique considérée. En effet, les attributaires des lots du suivi agronomique assurant le contrôle des opérations de la valorisation par épandage, ils ne peuvent intervenir sur les deux types de prestations.Exemple, l'entreprise qui serait attributaire du lot 1 (et pas des lots 2 et 3) ne pourrait pas être attributaire de ce lot mais pourrait être attributaire des lots 6,7 et 8.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, Rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/12/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info/
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