Centrale des marchés
Fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la Ville d'Hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d'Hazebrouck Les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations désignées ci-dessous : Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les...
Ville d'Hazebrouck 59524HAZEBROUCK Cedex marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr
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Fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la Ville d'Hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d'Hazebrouck

Marché public ou privé
Référence du marché : 6431432

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (31/10/21)
21-128781
JOUE (03/11/21)
561567-2021

Département(s) de publication : 59
Annonce No 21-128781
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Hazebrouck, Rue André Biébuyck BP 70189, Point(s) de contact : Pôle Support - Service de la Commande Publique, 59524, HAZEBROUCK Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 28 43 44 45, Courriel : marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-hazebrouck.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-securises.fr
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Hazebrouck, 5 rue Donckèle, 59190, Hazebrouck, F, Courriel : sfenet@ville-hazebrouck.fr, Code NUTS : FRE11, Adresse internet : http://www.ville-hazebrouck.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la Ville d'Hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d'Hazebrouck
Numéro de référence : N°21AC016_VB
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les stipulations du présent accord-cadre concernent les prestations désignées ci-dessous : Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la ville d’Hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d’Hazebrouck.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 81 882 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fournitures administratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques pour les services et les écoles de la Ville d'Hazebrouck et pour le CCAS de la Ville d'Hazebrouck
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier d'impression
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de papier d'impression
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Modalités de traitement des commandes, livraison, SAV / Pondération : 10
     3. Performance environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures administratives de bureau
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne l'acquisition de fournitures administratives de bureau
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits,étendue de la gamme / Pondération : 30
     2. Modalités de traitement des commandes, livraison, SAV / Pondération : 10
     3. Performance environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures scolaires et travaux manuels
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne l'acquisition de fournitures scolaires et de matériels pour les travaux manuels
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits,étendue de la gamme / Pondération : 30
     2. Modalités de traitement des commandes, livraison, SAV / Pondération : 10
     3. Performance environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels d'éveil pédagogique
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne l'acquisition de matériels d'éveil pédagogique.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits,étendue de la gamme / Pondération : 30
     2. Modalités de traitement des commandes, livraison, SAV / Pondération : 10
     3. Performance environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres et manuels scolaires
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne la fourniture de livres et manuels scolaires.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 15
     2. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 15
     3. Modalités de traitement des commandes, de livraison, SAV / Pondération : 15
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables informatiques
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30237200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30237300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30237253
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce lot concerne la fourniture de consommables informatiques.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Performance environnementale / Pondération : 10
     2. Coûts liés à la fin de vie des produits / Pondération : 25
     3. Modalités de traitement des commandes, de livraison, SAV / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 141-372955 du 23/07/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 21AC016_VB : Fournitures adminsitratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques
Lot nº : 1
Intitulé : Papier d'impression
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INAPA FRANCE SASU, Numéro national d'identification : 33044098300055, 11, rue de la Nacelle, 91814, Corbeil-Essonnes, F, Téléphone : (+33) 1 60 89 90 91, Courriel : service.marches@inapa.fr, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 10 488,67 / Offre la plus élevée : 10 488,67 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21AC016_VB : Fournitures adminsitratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques
Lot nº : 2
Intitulé : Fournitures administratives de bureau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE, Numéro national d'identification : 80265113300026, 2, route de Crochte Meulen Straete, 59284, Pitgam, F, Téléphone : (+33) 3 28 66 96 54, Courriel : contact@cyrano-majuscule.com, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 3 750,42 / Offre la plus élevée : 3 750,42 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21AC016_VB : Fournitures adminsitratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques
Lot nº : 3
Intitulé : Fournitures scolaires et travaux manuels
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE, Numéro national d'identification : 80265113300026, 2, route de Crochte Meulen Straete, 59284, Pitgam, F, Téléphone : (+33) 3 28 66 96 54, Courriel : contact@cyrano-majuscule.com, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 12 138,65 / Offre la plus élevée : 12 138,65 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21AC016_VB : Fournitures adminsitratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques
Lot nº : 4
Intitulé : Matériels d'éveil pédagogique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL CYRANO HAUTS DE FRANCE, Numéro national d'identification : 80265113300026, 2, route de Crochte Meulen Straete, 59284, Pitgam, F, Téléphone : (+33) 3 28 66 96 54, Courriel : contact@cyrano-majuscule.com, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 4 323,99 / Offre la plus élevée : 4 323,99 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21AC016_VB : Fournitures adminsitratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques
Lot nº : 5
Intitulé : Livres et manuels scolaires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS DECITRE, Numéro national d'identification : 95651314700192, 16, rue Jean Despamet, 69371, Lyon Cedex 8, F, Téléphone : (+33) 4 26 68 00 68, Courriel : chargeclientele@decitre.fr, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
LE FURET DU NORD, Numéro national d'identification : 45950086400135, 191, rue des Cinq Voies, 59200, TOURCOING, F, Téléphone : (+33) 3 20 22 73 31, Courriel : clientpro@furet.com, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 8 859,96 / Offre la plus élevée : 9 471,20 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 21AC016_VB : Fournitures adminsitratives, scolaires, pédagogiques et consommables informatiques
Lot nº : 6
Intitulé : Consommables informatiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OFFICEXPRESS SAS, Numéro national d'identification : 14775475600026, 1/3 rue de la Cokerie, 93213, Saint-Denis La Plaine, F, Téléphone : (+33) 1 49 46 34 40, Courriel : k.zarka@officexpress.fr, Code NUTS : FRE11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 41 708,80 / Offre la plus élevée : 42 264,30 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lot 1 : Montant minimum annuel HT : 8 000 euros - sans montant maximum annuel HTLot 2 : Montant minimum annuel HT : 8 000 euros - sans montant maximum annuel HTLot 3 : Montant minimum annuel HT : 18 000 euros - sans montant maximum annuel HTLot 4 : Montant minimum annuel HT : 4 000 euros - sans montant maximum annuel HTLot 5 : Montant minimum annuel HT : 7 000 euros - sans montant maximum annuel HTLot 6 : Montant minimum annuel HT : 5 000 euros - sans montant maximum annuel HT
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire – CS 62039, 59014, LILLE Cedex, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :• Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;• Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet, peut être formé un recours en excès de pourvoir• Tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du de l’accord cadre. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire – CS 62039, 59014, LILLE Cedex, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 octobre 2021
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