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Voyages des Séniors 2016 AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE GUYANCOURT M. François Deligné - Maire 14 Rue Ambroise Croizat BP 32 - 78041 Guyancourt - Cedex Tél : 01...
Ville de Guyancourt 78041Guyancourt
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Voyages des Séniors 2016

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749221

Date de clôture estimée : 27/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (03/11/15)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

VILLE DE GUYANCOURT
M. François Deligné - Maire
14 Rue Ambroise Croizat
BP 32 - 78041 Guyancourt - Cedex
Tél : 01 30 48 33 33
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Voyages des Séniors 2016
Référence15/039
Nature Services
Type Catégorie de services n°17
Services d'hôtellerie et de restauration
Mode Procédure adaptée
Code NUTSFR103
Durée 12 mois à compter de la notification du marché.
DESCRIPTIONLes prestations du présent marché concernent l'organisation de deux séjours pour les personnes âgées de la ville de GUYANCOURT, à destination de l'actuelle Région Aquitaine de préférence dans le département de la Dordogne, Périgord Noir.
 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue Les séjours doivent être organisés aux dates suivantes :
- 1 séjour de 10 jours en juin 2016 (entre la semaine 22 et la semaine 25), trajets inclus
- 1 séjour de 10 jours en septembre 2016 (entre la semaine 36 et la semaine 39), trajets inclus

Options OUI
Options Référence au CCTP
1 Excursion supplémentaire Article 1.1
2 Simultanément aux excursions proposées, prévoir pour un groupe de personnes limité (moins de 10 personnes) des excursions de proximité qui demandent des déplacements réduits ( trois excursions minimum) Article 1.1
3 Transferts domicile/gare ou domicile/aéroport, voyage aller et retour pour 1 élu pour le séjour organisé en juin ou en septembre 2016. Article 1.1

Conditions relatives au contrat
CautionnementGarantie à la première demande couvrant 100 % du montant de l'avance, ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
FinancementConformément à l'article 98 du Code des marchés publics
Forme juridiqueLe marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Autres conditions L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON
Conditions de participation
 Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
  Marché réservé : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
administratifs et techniques
Hôtel de Ville de Guyancourt
Service marchés publics
14 Rue Ambroise Croizat
BP 32 78041 Guyancourt Cedex
Tél : 01 30 48 34 34 - Fax : 01 30 48 33 49
marches.publics@ville-guyancourt.fr
Documents
Offres Remise des offres le 27/11/15 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/11/15 à 09h00
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
Hôtel de Ville de Guyancourt
Service marchés publics
14 Rue Ambroise Croizat
BP 32 78041 Guyancourt Cedex
Renseignements complémentaires
  Les documents du dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables à l'adresse https://www.marchespublics-idf-centre.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr
  Envoi le 02/11/15 à la publication
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