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02 restauration des façades et toitures de l'aile gauche du familistère de guise - 1ère phase (agmh1) à Guise 02 restauration des façades et toitures de l'aile gauche du familistère de guise - 1ère phase (agmh1) à Guise restauration des façades et toitures de l'aile gauche du Familistère de Guise - 1ère ph...
Syndicat Mixte du Familistère Godin 02120Guise marchepublic@familistere.com
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02 restauration des façades et toitures de l'aile gauche du familistère de guise - 1ère phase (agmh1) à Guise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 676004

Date de clôture estimée : 28/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/04/13)
13-70374
SOURCEWEB (25/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte du Familistère Godin.
Correspondant : M. le président, 262-263 Familistère aile droite 02120 Guise courriel : marchepublic@familistere.com adresse internet : http://www.familistere.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : restauration des façades et toitures de l'aile gauche du Familistère de Guise - 1ère phase (Agmh1).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45453000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR.

Caractéristiques principales :
cette 1ère phase de la restauration des façades et toitures de l'aile gauche du Familistère de Guise comporte la restauration des façades, de la charpente et de la toiture de la tour des services de propreté, des mesures conservatoires (dépose et mise en sécurité des crêtes de faitage) et de prestations de déplombage
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 1 500 000 EUR.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 14 octobre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : il est demandé une retenue de garantie égale à 5 % du montant du marché augmentée le cas échéant du montant de ses avenants, pour garantir le parfait achèvement de l'ouvrage. Le délai de parfait achèvement est de 1 an. Cette retenue de garantie pourra au gré de l'entreprise être remplacée par une garantie à première demande. La production d'une caution à la place de la retenue de garantie n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'opération est financée à 2,31 % par le conseil général de l'aisne, à 27,69 % par le Conseil Régional de Picardie, à 50 % par l'état et à 20 % par de l'emprunt.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours selon article 98 du Code des marchés publics. Les marchés seront passés sur la base de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le marché prévoit le versement d'acomptes mensuels. Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans le délai de paiement, qui lui seront calculés au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque lot fera l'objet d'un marché qui sera conclu, soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement d'entreprises solidaires.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : moyens humains et matériels 40 %
Références 30 %
Qualifications et compétences 30 %.



Situation juridique - références requises : le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français (code consultable gratuitement sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr/).
Le candidat (l'opérateur économique seul et ses sous-traitants ou, en cas de groupement, le mandataire, chaque cotraitant, et les sous-traitants) devra remettre :
1 - la lettre de candidature (imprimé Dc1), dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le candidat (accompagné des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat)
2 - le cas échéant, la déclaration de sous-traitance (imprimé DC 4) dûment signée par une personne ayant pouvoir pour engager le sous-traitant. Il est demandé une déclaration de sous-traitance par sous-traitant envisagé
3 - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet de l'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du Code des Marchés Publics (possibilité d'utiliser le modèle d'attestation en fin de règlement de la consultation)
4 - en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
5 - l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
6 - l'attestation d'assurance civile décennale.



Capacité économique et financière - références requises : 7 - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global relatif aux fournitures, services ou travaux semblables aux prestations demandées au marché et réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 8 - pour l'appréciation de ses moyens humains et matériels : une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années disponibles, une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature
9 - pour l'appréciation de ses références : la liste documentée des principaux travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années disponibles appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Elles indiquent aussi la part de sous-traitance dans les réalisations mentionnées)
10 - pour l'appréciation de ses qualifications et compétences : l'indication des titres d'études des responsables de prestations de même nature que celles objets du marché, les certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat).

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 30 % ;
- valeur technique : 50 % ;
- délai d'exécution : 20 %.

Type de procédure : marché négocié.

Date limite de réception des candidatures : 28 mai 2013, à 12 heures.

Date limite de réception des offres : 3 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-SMFG-004.

Renseignements complémentaires .

Délai d'exécution : 14 mois à compter de la date d'attribution du marché (12 mois de travaux + 2 mois de préparation)
Variantes : acceptées uniquement pour les lots 1, 2 et 3
Conditions de présentation des variantes : elles doivent impérativement accompagner une offre de base. Le candidat doit présenter un dossier par variante. Le dossier de variante doit contenir un acte d'engagement distinct de celui de l'offre de base, le détail chiffré des prestations en cause et un mémoire technique expliquant les implications techniques de la variante, les rectifications à apporter éventuellement au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et les modifications du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) qui sont nécessaires pour l'adapter.
Au stade de la remise des candidatures
L'attention des candidats est attirée sur le soin qu'ils doivent apporter à la constitution précise de ce dossier sur leurs capacités techniques.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit produire un engagement écrit de ces opérateurs, dans la candidature, qu'il disposera de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Les informations demandées au titre des capacités sont à remettre sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir la déclaration du candidat - imprimé Dc2 auquel il joindra tous justificatifs relatifs aux pièces demandées visées ci-dessus. L'imprimé Dc2 est téléchargeable gratuitement depuis le site http://www.minefe.gouv.fr/
Modification de détail au dossier de consultation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Au stade de la remise des offres
Documents à fournir au stade de l'offre
- l'acte d'engagement ;
- le bordereau de prix ;
- le Cahier des Clauses Administratives Particulières accepté et signé sans modification ;
- les Cahiers des Clauses Techniques Particulières commun (CCTP n°0) et spécifique (CCTP n° X) au lot soumissionné, acceptés et signés sans modification ;
- un mémoire technique contenant ;
- les moyens humains, matériels et équipements techniques que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations pour lesquelles il soumissionne ;
- les moyens humains, matériels et équipements techniques que les sous-traitants proposent d'affecter à l'exécution des prestations dont la sous-traitance est envisagée ;
- la méthodologie d'exécution des ouvrages ;
- les procédés d'exécution envisagés ;
- l'Organisation des tâches des différentes phases ;
- les délais de commandes des matériels, de fabrication et préparation en atelier ;
- les délais de présentation de prototypes ou premiers de série ;
- les délais de mise en oeuvre sur le chantier ;
- le planning de chantier détaillé ;
- ls principales mesures concernant la sécurité, l'hygiène et la bonne tenue du chantier ;
- les mesures prises pour la protection de l'environnement sur le chantier.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que, s'ils souhaitent soumissionner à plusieurs lots, il faudra que les moyens humains présentés soient affectés à chacun de ces lots. A défaut, ils sont informés que leur offre ne sera retenue que sur le nombre de lots pour lesquels ils présentent des moyens suffisants. Sont suffisants des moyens humains affectés à chacun des lots s'ils correspondent à une équipe composée de personnes différentes et distinctes pour chacun des lots.
Critères de sélection des offres :
Prix des prestations 30 %
Le prix des prestations sera jugé selon la formule suivante :
Prix de référence = prix le plus bas
Note = prix de référence / prix du candidat - note (sur 10)
Après établissement de la note sur 10, suit la pondération.
Valeur technique 50 %
La valeur technique sera jugée sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique et se répartit suivant le barème de notation suivant :
- moyens (matériels, humains) : 3 points ;
- méthodologie d'exécution des ouvrages : 5 points ;
- principales mesures concernant la sécurité, l'hygiène et la bonne tenue du chantier : 1 point ;
- mesures prises pour la protection de l'environnement sur le chantier : 1 point.
Après établissement de la note sur 10, suit la pondération.
Délai d'exécution 20 %
Le délai d'exécution sera jugé sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique et se répartit suivant le barème de notation suivant :
- organisation des tâches des différentes phases de travaux : 3 points ;
- délais de commandes des matériels, de fabrication et préparation en atelier, délais de présentation de prototypes ou premiers de série, les délais de mise en oeuvre sur le chantier : 5 points ;
- acceptation du planning prévisionnel du dossier de consultation : 2 points.
Après établissement de la note sur 10, suit la pondération.
Période prévisionnelle de négociation : du jeudi 04 juillet 2013 au 03 septembre 2013. La période de négociation couvrant la période estivale, l'attention des candidats est attirée sur la nécessité de leur disponibilité pour le bon déroulement de la négociation. En aucun cas la période ne sera prolongée.
Date prévisionnelle de notification des rejets des offres : lundi 23 septembre 2013
Date prévisionnelle de notification des attributions : vendredi 04 octobre 2013
Attribution du marché
Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira dans les conditions définies à l'article 46 du Code des marchés publics et dans un délai de 5 jours à compter de la demande du maître d'ouvrage :
- les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et 8 du Code du travail ;
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Le candidat devra produire également, en application des articles L 8254-1 et D 8254-2 à 5 du Code du travail, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L 5221-2-2°. Cette liste précise, pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.
Le candidat établi dans un État autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Les documents visés ci-dessus établis par des organismes étrangers sont rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
À défaut de produire ces documents dans le délai fixé, l'offre du candidat attributaire sera rejetée et il sera éliminé.
Le candidat suivant sera alors sollicité pour produire les certificats et attestations nécessaires avant que le marché ne lui soit attribué.
À défaut de présentation, il ne pourra être procédé à la signature du marché.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents transmis gratuitement par courrier et/ou par mail à demander à marchepublic@familistere.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis contenant les candidatures et offres seront envoyées par la poste en recommandé ou remises contre récépissé, sous enveloppe anonyme, à l'adresse suivante :
M. le président de la commission d'appel d'offres du
Syndicat Mixte du Familistère Godin
262-263 Familistère Aile Droite
02120 GUISE
Le pli fermé doit comporter la mention : " Candidature (ou offre) pour la 1ère phase de la restauration des façades et toitures de l'aile gauche du Familistère de Guise - lot X - ne pas ouvrir avant la séance ". A l'intérieur du pli se trouveront les pièces relatives à la candidature ou à l'offre de l'entreprise.
Les candidatures et offres peuvent également être dématérialisées dans les conditions définies à la section V du règlement de la consultation (à demander à l'adresse marchepublic@familistere.com ou par télécopieur au 03 23 05 85 95)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 avril 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 14 r Lemerchier CS 81114 80011 Amiens tél. : 03-22-33-61-70 courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr télécopieur : 03-22-33-61-70 adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis les recours suivants :
- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art. L. 551-1 et suivants du cja) ;
- un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Cja) à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16/07/2007, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 Cja).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site http://www.legifrance.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 echafaudages / Maçonnerie / Restauration des bétons.

- réalisation d'un échafaudage de pieds (env. 1150m²) et d'un parapluie (env. 330m²) pour la réalisation des travaux TCE ;
- restauration de l'ensemble des maçonneries en briques et en bétons des façades, nettoyage, rejointoiement, ragréages, remplacement d'éléments en recherche (env. 1100m²) ;
- restauration et réparation des bétons du plancher de la coupole (env. 195m²).

Informations complémentaires : qualifications requises : qualification 2194 et références équivalentes pour la restauration des bétons
Option : Restauration des maçonneries, de l'escalier béton et des planchers de l'escalier de la tour des services de propreté, compris restauration des sols mosaique et déplombage du limon et de la rampe.

C.P.V. - Objet principal : 45262522
Objets supplémentaires : 45262330, 44212310.
Lot(s) 2 charpente Métallique.
Mise en place de tour d'étaiement dans la coupole et restauration complète de la charpente métallique, pieds de poteaux, nervures, etc..., comprenant le démontage, restauration, remontage de l'escalier colimaçon et du lanternon par grutage.

Informations complémentaires : qualifications requises : qualification 4421
Option 1 : Réalisation d'un prototype pour la verrière de la cour et établissement d'un Atex.
Option 2 : Déplombage des fers de la charpente de la tour des services de propreté.

C.P.V. - Objet principal : 45261100
Objets supplémentaires : 45262420.
Lot(s) 3 couverture.

- réfection complète des évacuations des EP (chéneaux, gouttières, descentes, etc...) ;
- réfection de la couverture en tuiles écailles vernissées compris accessoires (env. 300m²) ;
- réfection complète des habillages zinc des lucarnes, oeil de boeuf, etc..

Informations complémentaires : qualifications requises : qualification 3194
Option du lot : Mesures conservatoires, dépose et mise en sécurité des crêtes de faîtage ornementées de l'aile gauche du Familistère.

C.P.V. - Objet principal : 45261210.
Lot(s) 4 menuiseries bois / Serrurerie.

- remplacement de toutes les menuiseries bois compris menuiseries bois des lucarnes et des oeils de boeuf ;
- restauration des barreaudages métalliques, compris déplombage.

Informations complémentaires : qualifications requises : qualification 4393
Option du lot : Restauration des menuiseries (fenêtres et portes palières) de l'escalier de la tour des services de propreté.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 44316500.
Lot(s) 5 peinture.
Mise en peinture de l'ensemble des menuiseries bois et des éléments métalliques en façade (env.350m²).

Informations complémentaires : qualifications requises : qualification 6112
Option du lot : Mise en peinture des maçonneries et des menuiseries (fenêtres et portes palières) de l'escalier de la tour des services de propreté.

C.P.V. - Objet principal : 45442100.

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