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A proximité de Clermont-Ferrand 63019 Puy De Dome
Acheteur : assemblia
63000 CLERMONT-FERRAND
Tel : 0473982892
3 Lots
Lot 1
Clermont La Plaine
Lot 2
Clermont Arverne
Lot 3
Clermont Gergovie
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

Curage Et Degorgement Des Canalisations Eu Ev Ep - Entretien Des Separateurs A Hydrocarbures Et Inspection Video Du Patrimoine D'Assemblia

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/12/2023
JOUE - 764862-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: assemblia
Numéro national d'identification: 86020031000131
Adresse postale: 14 rue Buffon, Service Juridique
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63019
Pays: France
Courriel: marches@assemblia.fr
Téléphone: +33 473982892
Fax: +33 473986642
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.assemblia.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Curage Et Degorgement Des Canalisations Eu Ev Ep - Entretien Des Separateurs A Hydrocarbures Et Inspection Video Du Patrimoine D'Assemblia

Numéro de référence: 23serv26
II.1.2)Code CPV principal
90470000 Services de curage des égouts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 6 000 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clermont La Plaine

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Clermont La Plaine

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clermont Arverne

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Clermont Arverne

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clermont Gergovie

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90470000 Services de curage des égouts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

Clermont Gergovie

montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 0,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 191-597352
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Clermont La Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARP OSIS SUD EST
Adresse postale: RUE D AUBETERRE
Ville: SAINT ELOI
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Clermont Arverne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARP OSIS SUD EST
Adresse postale: RUE D AUBETERRE
Ville: SAINT ELOI
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Clermont Gergovie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARP OSIS SUD EST
Adresse postale: RUE D AUBETERRE
Ville: SAINT ELOI
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: tgi-clermont-ferrand@justice.fr
Téléphone: +33 473317700
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/12/2023