A proximité de Paris 04 75191 Paris
Acheteur : Centre Pompidou
4 rue Brantôme,
75191 Paris
Tel : +33 0144784661
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/05/2023  
2 Lots
Lot 1
Lot 2
Secteurs d'activité
Services de formation de personnel.

2309009

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/04/2023
JOUE - 244198-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Pompidou
Adresse postale: djf - service de l'achat public
Ville: Paris Cedex 04
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75191
Pays: France
Courriel: Achat@centrepompidou.fr
Téléphone: +33 144784051
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2284901&orgAcronyme=f5j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2284901&orgAcronyme=f5j
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2309009

Numéro de référence: 2309009
II.1.2)Code CPV principal
79632000 Services de formation de personnel
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

marché de formation en langues étrangères du personnel du Centre Pompidou (2 lots)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

marché de formation en langues étrangères du personnel du Centre PompidouLot 1 Langues européennes : anglais, allemand, espagnol, italien, portugais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par décision expresse prise par le pouvoir adjudicateur. Pour chacun des lots, la durée initiale des accords-cadres est d'un an (1 an) à compter de sa date de notification

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du marché pourra être exécutée par le titulaire du présent marché dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés (ou de marchés passés selon une procédure adaptée sans mise en concurrence si le montant des marchés correspondants le permet) qui seront passés ultérieurement à la notification du présent marché. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser quatre ans à compter de la notification du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 1, le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

marché de formation en langues étrangères du personnel du Centre PompidouLot 2 Langues orientales : Arabe, chinois et Japonais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par décision expresse prise par le pouvoir adjudicateur. Pour chacun des lots, la durée initiale des accords-cadres est d'un an (1 an) à compter de sa date de notification

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celle du marché pourra être exécutée par le titulaire du présent marché dans le cadre d'un ou de plusieurs marchés négociés (ou de marchés passés selon une procédure adaptée sans mise en concurrence si le montant des marchés correspondants le permet) qui seront passés ultérieurement à la notification du présent marché. La durée pendant laquelle ce ou ces marchés peuvent être conclu(s) ne peut dépasser quatre ans à compter de la notification du présent marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le lot 2, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 2, le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 30 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la lettre de candidature, Dc1 ou DUME ;- en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises : voir les documents listés au règlement de consultation - modalités de réponse en cas de groupement ;- en cas de candidature présentée par une entreprise en situation de redressement judiciaire : la copie du jugement prononcé

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/05/2023
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/05/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché sera renouvelé courant 2027. Cette date est indicative et peut faire l'objet d'une modification

VI.3)Informations complémentaires:

à l'issue de l'examen des candidatures, le représentant de l'acheteur éliminera :- les candidats en redressement judiciaire qui ne bénéficient pas d'un plan de redressement ou qui ne justifient pas avoir été habilités à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché conformément à l'article L2141-3 3° du code de la commande publique,- les candidatures incomplètes qui, le cas échéant après mise en oeuvre de la faculté dont dispose l'acheteur de demander des compléments, ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article R2143-3 ou R2141-4 du code de la commande publique - les candidats qui ne présentent pas des garanties professionnelles, financières et techniques suffisantes pour l'exécution de l'accord-cadre,- les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux minimaux fixés au présent règlement de la consultation.- Les candidatures portant atteinte aux règles relatives à la liberté de prix et à la concurrence,- les candidats sont informés que lorsque les candidatures sont transmises par voie électronique et sont rejetées en application en application des dispositions des articles R2143-3 à R2143-16 des articles du code de la commande publique, l'offre correspondante est effacée des fichiers du Centre Pompidou sans avoir été lue.pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de l'examen du dossier de consultation et/ou de l'élaboration de leur réponse, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit (8) jours avant la date limite pour la réception des offres une demande écrite sur le profil acheteur du Centre Pompidou : www.marches-publics.gouv.frLes réponses aux questions parvenues dans ce délai seront envoyées à tous les candidats au plus tard SIX (6) jours avant la date limite pour la réception des offres.Il ne sera répondu à aucune question orale.le Centre Pompidou se réservela possibilité de négocier les offres dans les conditions prévues au règlement de consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris (service d'accueil)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594575
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/04/2023