Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
23mc0175aoo - ac/Hl - fourniture De Videogrammes Et De Notices De Catalogage Associées
il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de catalogage associées, nécessaires aux Directions de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture Publique) et de Toulouse Métropole (principalement le Muséum d'histoire Naturelle) durant les années 2024 et 2025.Les montants maximum annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit:- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 280 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, les montants annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont estimés à :- toulouse Métropole : 12 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 220 000 euro(s) (H.T.).
toulouse Et Le Territoire De Toulouse Métropole 31000 - toulouse
il s'agit de la fourniture de vidéogrammes d'édition française et étrangère avec droit de prêt et de consultation (Dvd, Blu-Ray, 4k) et de notices de catalogage associées, nécessaires aux Directions de la Mairie de Toulouse (principalement la Lecture Publique) et de Toulouse Métropole (principalement le Muséum d'histoire Naturelle) durant les années 2024 et 2025.Les montants maximum annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit:- toulouse Métropole : 20 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 280 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, les montants annuels des dépenses pour la période initiale et pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont estimés à :- toulouse Métropole : 12 000 euro(s) (H.T.).- Commune de Toulouse : 220 000 euro(s) (H.T.).
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -- cANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (dume).- transmission des plis: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profild'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la dateet l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique parle même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut êtredoublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sursupport physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlementde la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans lerèglement de la consultation- renseignements complementaires: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.Signature ELECTRONIQUE: L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié, reconnu dans les marchés publics.Groupement de commande: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- commune de toulouse- toulouse MetropoleLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole
