1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Inserm Délégation Régionale PACA et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, livraison et installation d'un microscope à force atomique couplé à un microscope optique pour la caractérisation d'échantillons biologiques de plusieurs centaines de micromètres
Description: Acquisition, livraison et installation d'un microscope à force atomique couplé à un microscope optique pour la caractérisation d'échantillons biologiques de plusieurs centaines de micromètres
Identifiant de la procédure: f5201b1e-9d46-42d4-ac60-676f2ddfea5b
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: F241MRS004 Acquisition, livraison et installation d'un microscope à force atomique
Description: Acquisition, livraison et installation d'un microscope à force atomique permettant la caractérisation d'échantillons biologiques de plusieurs centaines de micromètres
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38634000 Microscopes optiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/08/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais de recours : Un référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de la justice administrative peut être exercé jusqu'à la signature du contrat. Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du même code peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision « Département de Tarn et Garonne » ( CE,Ass, 4 avril 2014, n° 358994 ). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant , sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative à la suspension de l'exécution du contrat .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCH2S PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: F241MRS008 Acquisition livraison et installation d'un microscope optique
Description: Acquisition livraison et installation d'un microscope optique compatible avec le microscope à force atomique et équipé d'une caméra à champ large
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38515200 Microscope à fluorescence
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/08/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais de recours : Un référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de la justice administrative peut être exercé jusqu'à la signature du contrat. Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du même code peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision « Département de Tarn et Garonne » ( CE,Ass, 4 avril 2014, n° 358994 ). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant , sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative à la suspension de l'exécution du contrat .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCH2S PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Inserm Délégation Régionale PACA et Corse
Numéro d’enregistrement: 18003604801674
Ville: MARSEILLE
Pays: France
Téléphone: 04 91 82 70 27
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCH2S PUBLICS (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: BOUCHES DU RHONE
Adresse postale: PLACE FELIX BARET CS 80001
Ville: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Département: BOUCHES DU RHONE
Ville: MARSEILLE
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9afb3127-0ed8-42b0-ae07-4c786b6e1054 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2024 15:02:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 393589-2024
Numéro de publication au JO S: 127/2024
Date de publication: 02/07/2024
