Centrale des marchés
détection des réseaux - investigations complémentaires - marquage et piquetage 59 détection des réseaux - investigations complémentaires - marquage et piquetage à Guesnain code_postal : 59287 lieu : 395 bd pasteur ville : Guesnain pays : F-
SMT du Douaisis 59287Guesnain frederic.genge@smtd.fr 0327874578
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Détection des réseaux - investigations complémentaires - marquage et piquetage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048712

Date de clôture estimée : 22/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/14)
125056-2014
BOAMP (10/04/14)
14-52197
SOURCEWEB (09/04/14)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMT du Douaisis, 395 bd pasteur, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme La Présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. E-mail : frederic.genge@smtd.fr. Fax : (+33) 03 27 87 45 78.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.rvvn.org/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : syndicat mixte des transports du douaisis, 395 bd pasteur, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme la présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. E-mail : frederic.genge@smtd.fr. Fax : (+33) 03 27 87 45 78. URL : https://marches.rvvn.org/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : syndicat mixte des transports du douaisis, 395 bd pasteur, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme la présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. E-mail : frederic.genge@smtd.fr. Fax : (+33) 03 27 87 45 78. URL : https://marches.rvvn.org/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : syndicat mixte des transports du douaisis, 395 bd pasteur, à l'attention de Mme la présidente, F-59287 Guesnain. URL : https://marches.rvvn.org/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : autorité organisatrice de transports publics.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
détection des réseaux - investigations complémentaires - marquage et piquetage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR301.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 14.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
dans le cadre de l'extension de ligne A du TCSP sur les communes de Lewarde, Masny, Ecaillon, Auberchicourt et Aniche Détection des réseaux - investigations complémentaires - marquage et piquetage comprenant :
Géodetection de tous types de branchement, de tous types de réseaux, géoréférencement branchements et réseau, dossier d'nalyse des investigations, réalisation d'un plan de marquage, marquage et piquetage, terrassement spécifique pour la localisation des réseaux et réfections.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45120000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics. A titre indicatif, les quantités sont :
Géodetection de tous types de branchement 600 unités, de tous types de réseaux 5000 ml, géoréférencement branchements 600 unités et réseau 5000 ml, dossier d'analyse des investigations 70 unités, réalisation d'un plan de marquage 30 unités, marquage et piquetage 1000 ml, terrassement spécifique pour la localisation des réseaux 300 m3 et réfections 650 mètres carrés.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 14(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics et du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics et du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget M43.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures :
1. Capacité économique et financière
2. Capacité technique.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;
- dc1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) ;
- dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- déclaration indiquant les moyens matériels de l'entreprise ;
- liste de références des principaux travaux effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût des travaux (pondération en %)
Pondération : 60.
2. valeur technique (pondération en %)
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-detection des réseaux.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
27 mai 2014, à 18:00.

Lieu : smtd - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
membres de la commission d'appel d'offres et , le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres. Les plis seront ouverts par la commission d'appel d'offres le 27 Mai 2014 à 18 h 00 (date et heure prévisionnelles).
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmises au service des marchés publics par courrier, télécopie ou e-mail (frederic.genge@smtd.fr).
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
SMTD - accueil - 395 Bd Pasteur - 59287 GUESNAIN
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :
Syndicat Mixte des Transports
du Douaisis
Service des Marchés Publics
395 boulevard Pasteur
59287
GUESNAIN
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
https://marches.rvvn.org/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59000 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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