Centrale des marchés
59 attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD à Guesnain 59 attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD à Gues...
SMT du Douaisis 59287Guesnain
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59 attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD à Guesnain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 70294

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/03/12)
12-60110

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMT du Douaisis, 395 bd pasteur, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme La Présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. E-mail : frederic.genge@smtd.fr. Fax : (+33) 03 27 87 45 78.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.rvvn.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : syndicat mixte des transports du douaisis, 395 bd pasteur, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme la présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. E-mail : frederic.genge@smtd.fr. Fax : (+33) 03 27 87 45 78. URL : https://marches.rvvn.org

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : syndicat mixte des transports du douaisis, 395 bd pasteur, contact : service des marchés publics, à l'attention de Mme la présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. E-mail : frederic.genge@smtd.fr. Fax : (+33) 03 27 87 45 78. URL : https://marches.rvvn.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : syndicat mixte des transports du douaisis, 395 bd pasteur, à l'attention de Mme la présidente, F-59287 Guesnain. Tél. : (+33) 03 27 99 19 99. Fax : (+33) 03 27 87 45 78. URL : https://marches.rvvn.org

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : exploitation d'un réseau destiné à fournir un service public dans le domaine du transport par autobus.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services240 bd pasteur, 59287 Guesnain.
Code NUTS : FR301.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les accords-cadres et les marchés subséquents seront sans minimum et sans maximum.
Le SMTD possède environ 70 autobus et 20 véhicules. Ce parc peut être amené à évoluer.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Electricité
1) Description succincte :
fourniture de matériel électrique : démarreur, disjoncteur, relais, ampoules, contacteurs, alternateurs, centrales clignotantes, bougies de préchauffage, fusibles, câbles électriques et gaines.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 2

Intitulé : Filtration
1) Description succincte :
fourniture de :
filtres à air, filtres à huile, filtres hydrauliques, filtres boites de vitesse, filtre gasoil, filtres dessicateurs, filtres direction assistée, filtre habitacle, filtres de transmission et filtres divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 3

Intitulé : Pièces détachées pour autobus Renault, Irisbus, Heuliez et APTS Philéas
1) Description succincte :
Pièces détachées pour autobus Renault, Irisbus, Heuliez et APTS Philéas comprenant les pièces pour :
moteur, échappement, réservoir, embrayage, pont, transmission,direction, suspension, freinage, électricité, carrosserie, vitrage, divers consommables, etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée: quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 4

Intitulé : Pièces détachées pour autobus Solaris
1) Description succincte :
Pièces détachées pour autobus Solaris, comprenant : pièces pour moteur, échappement, embrayage, pont, transmission, direction, suspension, freinage, électricité, carrosserie, vitrage, outillage et consommable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 5

Intitulé : Pièces détachées pour autobus Mercédes-Evobus
1) Description succincte :
Pièces détachées pour autobus Mercédes-Evobus comprenant les pièces moteur, échappement, réservoir, embrayage, pont, transmission, direction, freinage, électricité carrosserie, vitrage, outillage et consommables.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 6

Intitulé : Pièces détachées pour VL et utilitaires, Peugeot, Renault, Mercedes, Citroën et Iveco
1) Description succincte :
Pièces détachées pour VL et utilitaires, Peugeot, Renault, Mercedes, Citroën et Iveco comprenant les pièces du moteur, échappement, réservoir, embrayage, pont, transmission, direction, suspension, freinage, électricité, carrosserie, vitrage, outillage et consommables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 7

Intitulé : Pièces détachées pour boites de vitesse VOITH
1) Description succincte :
Pièces détachées pour boites de vitesse VOITH comprenant circlips, flexible bv, flexible hp, thermocouple, joint, bobine, joint thorique, joint d'arbre, douille, etc..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre
La durée de chaque marché subséquent est d'un an

Lot n° 8

Intitulé : Maintenance et réparation d'autobus, Renault, Irisbus et Heuliez
1) Description succincte :
Maintenance et réparation d'autobus, Renault, Irisbus et Heuliez .
Le prestataire devra intervenir notamment sur :
les tourelles des autobus articulés (réparations et contrôles annuels)
les boitiers de direction,
les injecteurs,
l'électricité,
l'ABS,
les suspensions,
les portes automatiques,
les rampes handicapées.
Cette liste est non exhaustive.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50113000, 50113100.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 9

Intitulé : Maintenance et réparation d'autobus Solaris
1) Description succincte :
Maintenance et réparation d'autobus Solaris . Le prestataire devra intervenir notamment sur :
les tourelles des autobus articulés (réparations et contrôles annuels)
les boitiers de direction,
les injecteurs,
l'électricité,
l'ABS,
les suspensions,
les portes automatiques,
les rampes handicapées.
Cette liste est non exhaustive.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50113000, 50113100.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 10

Intitulé : Maintenance et réparation d'autobus Mercedes-Evobus
1) Description succincte :
Maintenance et réparation d'autobus Mercedes-Evobus. Le prestataire devra intervenir notamment sur :
les tourelles des autobus articulés (réparations et contrôles annuels)
les boitiers de direction,
les injecteurs,
l'électricité,
l'ABS,
les suspensions,
les portes automatiques,
les rampes handicapées.
Cette liste est non exhaustive.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50113000, 50113100.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 11

Intitulé : Maintenance et réparation de VL et utilitaires, Peugeot, Renault, Mercedes, Citroën et Iveco
1) Description succincte :
Maintenance et réparation de VL et utilitaires, Peugeot, Renault, Mercedes, Citroën et Iveco

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112000, 50112100.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 12

Intitulé : Maintenance et entretien de radiateurs d'autobus, de VL et utilitaires
1) Description succincte :
Maintenance et entretien de radiateurs d'autobus, de VL et utilitaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50110000, 50112000,50113000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 13

Intitulé : Fourniture et réparation de flexibles hydrauliques et air comprimé
1) Description succincte :
Fourniture et réparation de flexibles hydrauliques et air comprimé. Le fournisseur respectera la norme d'origine du flexible à refaire. Fourniture des embouts si nécessaire toujours en respectant la norme de l'équipement d'origine.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 50110000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 14

Intitulé : Maintenance et réparation transmission d'autobus sauf Irisbus
1) Description succincte :
Maintenance et réparation transmission d'autobus sauf Irisbus
Les prestations comprendront :
Etablir un diagnostic,
Faire parvenir un devis détaillé du travail à effectuer (main d'oeuvre et pièces),
Renseigner sur un délai de réparation,
Remplacer les éléments défectueux,
Réaliser le contrôle et si nécessaire l'équilibrage de la transmission,
Repeindre l'ensemble complet,
Assurer l'enlèvement et la livraison de la transmission,
Assurer la réparation avec des pièces conformes au norme du constructeur ou valider par leur service technique,
Garantir la réparation 6 mois minimum,
Livrer la pièce en question avec un bon de livraison chiffré.
Possibilité de travailler par forfait en fonction des éléments à changer et du type de la transmission.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50113000, 50113100.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 15

Intitulé : Fourniture de batteries d'autobus, VL, utilitaires et bornes d'informations voyageurs
1) Description succincte :
Fourniture de batteries d'autobus, VL, utilitaires et bornes d'informations voyageurs
Les batteries pour les VL seront sans entretien.
Les batteries pour les autobus seront 12 volt 225 AH / 12 volt 180 AH, sans entretien.
Pour les Batteries des bornes informations voyageurs seront YUASA pc 17-12 / 12 V 17 AH / 14.4 V 14.8 V / max 4.25, à plomb sans entretien.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31440000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 16

Intitulé : Prestations de réparation de carrosserie, peinture et blaxonnage de châssis
1) Description succincte :
Prestations de réparation de carrosserie, peinture et blaxonnage de châssis. Dans le cadre de la maintenance de son parc le SMTD doit parfois effectuer des travaux de mise en peinture avec ou sans réparation de la carrosserie. Les prestations pourront comprendre la remise en peinture d'un autobus standard ou articulé, de VL et utilitaires, ou des remises en peinture de pièces de carrosserie avec une remise en état de la carrosserie ou sans remise en état de carrosserie et avec un changement de la pièce de carrosserie si nécessaire.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112111, 50113000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 17

Intitulé : Fourniture et remplacement de pare-brise, vitres pour autobus, VL et utilitaires
1) Description succincte :
Fourniture et remplacement de pare-brise, vitres pour autobus, VL et utilitaires. Le SMTD dispose d'un parc de 70 autobus urbains de marque IRISBUS, EVOBUS, HEULIEZ et SOLARIS et APTS-VDL. Les véhicules de service et utilitaires sont de marques Renault, Peugeot, Citroën, Mercedes et Iveco. Pour les autobus, les pares brise sont de type feuilletés, collés, à joints et certains sont teintés. La prestation concerne également les vitres latérales (pour les autobus).A ce titre, le ou les titulaires de l'accord cadre devront être équipés d'un véhicule atelier permettant de réaliser les prestations sur le site du SMTD. La fourniture du pare brise ou de la vitre latérale pourra être à la charge du ou des titulaires de l'accord cadre ou à la charge du SMTD, dans le cas où le pare brise ou la vitre latérale est spécifique.
Le véhicule atelier devra être équipé d'appareils de manutention et de levage pour la pose du pare brise.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50112120.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 18

Intitulé : Maintenance, rénovation et réparation de moteurs autobus
1) Description succincte :
Maintenance, rénovation et réparation de moteurs autobus. Ces prestations concernent :
7 moteurs DAF PR183U1
6 moteurs DAF PE183C1
3 moteurs DAF PR228U1
1 moteur DAF PR228S2
2moteurs Mercedes OM457HLA
10 moteurs CUMINGS ISLE4 340B
6 moteurs CURSOR

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50113000, 50113100.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an

Lot n° 19

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour cabines anti-agression de type standard RATP SVD série 25-850
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour cabines anti-agression de type standard RATP SVD série 25-850

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000, 34300000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

Lot n° 20

Intitulé : Maintenance et réparation boites de vitesse VOITH
1) Description succincte :
Maintenance et réparation boites de vitesse VOITH
La prestation comprendra :
Nettoyage de l'ensemble,
Etablissement d'un diagnostic,
Fixer un délai de réparation,
Remise en état de la boite de vitesse,
Utiliser des pièces d'origine constructeur pour la remise en état,
Notifier sur le devis s'il y a casse de pièces de structure,
S'assurer de la nécessité de rénovation de l'accoupleur ou pas.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50113000, 50110000.

3) Quantité ou étendue :
marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : Quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
La durée de chaque marché subséquent est d'un an.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Conformément à l'article 89 du Code des marchés publics, dans le cas où le titulaire du marché subséquent souhaiterait percevoir une avance, celle-ci ne serait mandatée qu'après la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire pour tout ou partie du remboursement, à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement des sommes dues au titulaire du marché subséquent se fera en EUR qui est l'unité monétaire utilisée, par virement bancaire après émission des mandats administratifs, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique et, de manière générale, conformément aux règles de la comptabilité publique et aux articles 86 à 98 du Code des marchés publics. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du SMTD, crédits disponibles au budget primitif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La consultation est ouverte à toutes entreprises
Un accord-cadre peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire en application de l'article 51 du Code des marchés publics. Cependant, en vertu de l'article 51-ii alinéa 2, si un accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. En outre, l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.
Seuls les groupements déclarés et constitués à la remise des candidatures seront admis à présenter une offre. La modification de la composition du groupement entre la date de remise des candidatures et la date de signature est interdite, sauf si le groupement apporte la preuve que l'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou s'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, dans les conditions prévues à l'article 51-v du Code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

1.le Dc1 ou la lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement.

2.le Dc2 ou la déclaration de candidature précisant en particulier les éléments suivants :
- le nom ou la dénomination du candidat, l'adresse du siège du candidat ou du siège social ;
- le nom ou la dénomination du candidat, l'adresse du service qui exécutera les prestations ;
- la forme juridique du candidat (sa, sarl...) ;
- les noms et fonctions des personnes ayant pouvoir d'engager la société ;
- pour les candidats établis en FRANCE, le numéro et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers) ;
- pour les candidats non établis en FRANCE, le numéro, la ville et le pays d'enregistrement ;
- le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant des prestations auxquelles se réfère le marché au cours des trois derniers exercices ;
- la copie du ou des jugements autorisant le candidat en situation éventuelle de redressement judiciaire, à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

3.une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne habilitée à l'engager attestant notamment qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner à un marché public.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des travaux ;
- une liste et des références obtenues au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots n°1 à 7 , 13,15, et 19 ; prix des fournitures
Pondération : 100.
2. pour les lots n°8 à 12, 14, 16, 17, 18 et 20 ; coût de l'heure de main d'oeuvre
Pondération : 100.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-pièces détachées et réparat.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
15 mai 2012, à 17:30.

Lieu : smtd 395 bld pasteur 59287 guesnain.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.
Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 15 mai 2012 à 17 h 30 (date et heure prévisionnelles).

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet le référencement de fournisseurs et la fixation des conditions de consultation des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents permettant l'acquisition de pièces détachées, la maintenance et la réparation des véhicules de service et des autobus, multimarques appartenant au SMTD.
l'accord-cadre sera attribué avec plusieurs opérateurs économiques, au moins au nombre de trois par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les marchés qui sont passés sur le fondement de cet accord-cadre sont précédés d'une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord-cadre selon les modalités fixées généralement par le présent règlement de consultation et spécialement par les documents de la consultation qui seront établis pour chaque marché subséquent
Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement remis, de la part du service des marchés du SMTD, par voie postale, sous forme d'un support papier, sur demande téléphonique, écrite (courrier ou télécopie) et par E-Mail, à l'adresse suivante :
syndicat mixte des transports du douaisis
(s.m.t.d.)
395 boulevard Pasteur
59287 guesnain
tel : 03 27 99 19 99
FAX : 03 27 87 45 78
Ils sont en outre à disposition sur le site Internet : https://marches.rvvn.org
les offres pourront par conséquent être :
transmises sur un support papier par lettre recommandée avec accusé de réception ;
remises au secrétariat du SMTD sur un support papier contre récépissé, de 9 H 00 à 11 H 30 et de 14 H 30 à 16 H 00 les jours ouvrés à l'adresse suivante :
syndicat mixte du TRANSPORT du douaisis
(s.m.t.d.)
395 boulevard Pasteur
59287 GUESNAIN
être communiqués à la personne publique par voie électronique : https://marches.rvvn.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de lille, 143 rue jacquemars giélée, F-59000 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de lille, 143 rue jacquemars giélée, F-59000 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2012

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