Centrale des marchés
Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la CreuseLot no6 (3 débroussailleuses portées) - 2ème procédure La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert (suite à une procédure d'Appel d'Offres Ouvert infructueuse déclarée le 04/11/2019).La durée du marché cour...
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Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la CreuseLot no6 (3 débroussailleuses portées) - 2ème procédure

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5229506

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/02/20)
098963-2020
BOAMP (28/02/20)
20-29559

Département(s) de publication : 23
Annonce No 20-29559
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental de la Creuse, Numéro national d'identification : 22230962700016, Hôtel du département, 23011, Gueret, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRI22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.creuse.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la CreuseLot no6 (3 débroussailleuses portées) - 2e procédure
Numéro de référence : 19parc03-2
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34390000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert (suite à une procédure d'Appel d'Offres Ouvert infructueuse déclarée le 04/11/2019).La durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la CreuseLot n°6 (3 débroussailleuses portées) - 2ème procédure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34390000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution : Conseil Departemental De La Creuse - Parc Departemental - Clocher23000 Saint Sulpice Le Gueretois
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure d'Appel d'Offres Ouvert (suite à une procédure d'Appel d'Offres Ouvert infructueuse déclarée le 04/11/2019).La durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 223-546390 du 19/11/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 février 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Noremat, 166 rue ampere, 54710, Ludres, FR, Code NUTS : FRF31
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 125 580
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Appel d'offres Ouvert (art. L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5) CodeCommande Publique (Ccp).La durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.Le contrat peut être obtenu/consulté : I Depeige, Conseil Départemental de la Creuse - dag -Bureau des Marchés - 4 pl L.Lacrocq - bp.250 - 23011 Guéret Cedex, lundi au vend. 9h/12h et 14h/16h.Bureau-marches@creuse.fr -(+33)5.44.30.26.73.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. R.551-7 du Code Justice Administrative pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 février 2020
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