Centrale des marchés
Acquisition de documents (livres, Cd, Dvd) pour le Département de la Creuse Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites du Conseil Départemental de la Creuse concernés seront les suivants :Archives Départementales de la Creuse-30...
Conseil départemental de la Creuse 23011Gueret correspondre@aws-france.com
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Archive

Acquisition de documents (livres, Cd, Dvd) pour le Département de la Creuse

Marché public ou privé
Référence du marché : 6350542

Date de clôture estimée : 25/10/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/09/21)
485887-2021
BOAMP (24/09/21)
21-126670

Département(s) de publication : 23
Annonce No 21-126670
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental de la Creuse, Numéro national d'identification : 22230962700016, Hôtel du département, 23011, Gueret, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRI22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.creuse.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de documents (livres, Cd, Dvd) pour le Département de la Creuse
Numéro de référence : 21pst02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites du Conseil Départemental de la Creuse concernés seront les suivants :Archives Départementales de la Creuse-30 rue Franklin Roosevelt-23000 GueretDirection de l'Administration Générale-Documentation-Château des Comtes de la Marche-Bp 250-23000 GueretBiblithotèque Départementale de la Creuse-Rue des Lilas-B.P. 286-23006 Gueret Cedex
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres de documentation générale
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livres de documentation générale
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 450 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no1 font l'objet de bons de commande sans minimum et maximum : 10 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no2 font l'objet de bons de commande avec minimum 1 500 euro(s) Ht et maximum : 6 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livres de fiction en langue française exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no3 font l'objet de bons de commande avec minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum : 30 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no4 font l'objet de bons de commande avec minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum : 35 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no5 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 40 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no6 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bandes dessinées en langue française (destinées à la Bdc)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bandes dessinées en langue française(destinées à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no7 font l'objet de bons de commande avec minimum 5 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents vidéo (destinés à la Bdc)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32354500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Documents vidéo (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no8 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 25 000 euro(s) Ht
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents audio (destinés à la Bdc)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32353000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Documents audio (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Coût :
     1. Qualité des prestations (en points) / Pondération : 60
     2. Coût global des prestations (en points) / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les prestations du lot no9 font l'objet de bons de commande avec minimum 8 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) Ht

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 octobre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 octobre 2021 - 14:00 Lieu : Guéret
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Adresse pour remettre vos offres : https://agysoft.marches-publics.info/La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.L'ouverture des offres n'est pas publique.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de Justice Administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.Pour le référé précontractuel : articles L.551-1, R.551-5 et L.551-15 1er alinéa du Code de Justice Administrative.Pourle référé contractuel : articles R.551-7 et L 551-15 1er alinéa du code de justice administrative.Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de LIMOGES qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr.Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 septembre 2021
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