Centrale des marchés
Fourniture et livraison de grave émulsion et d’enrobé à froid pour le Département de la Creuse Fourniture et transport de grave émulsion et d’enrobé à froid tel : (+33) 5-44-30-26-83 ville : Guéret Cedex url : https://marchespublics.creuse.fr mel : bureau-marches@creuse.fr fax : (...
Conseil départemental de la Creuse 23011Guéret Cedex bureau-marches@creuse.fr 05 44 30 26 84
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Fourniture et livraison de grave émulsion et d’enrobé à froid pour le Département de la Creuse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3762679

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/06/18)
261444-2018
BOAMP (17/06/18)
18-81932

Département(s) de publication : 23
Annonce No 18-81932
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental de la Creuse, Numéro national d'identification : 22230962700016, Hôtel du Département — DAG — Bureau des Marchés Publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 -, 23011, Guéret Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 44 30 26 83, Courriel : bureau-marches@creuse.fr, Fax : (+33) 5 44 30 26 84, Code NUTS : FRI22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics.creuse.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion et d’enrobé à froid pour le Département de la Creuse
Numéro de référence : 18PARC01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 14212210
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et transport de grave émulsion et d’enrobé à froid
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 589 845,00 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture et livraison de grave émulsion et d’enrobé à froid pour le Département de la Creuse
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion : Creuse Nord
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution : Département de la Creuse – Chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de grave émulsion : Creuse Nord
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des produits / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des fournitures / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre au lV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d’un an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d’un an.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion Creuse Sud Ouest
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution : Département de la Creuse – Chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de grave émulsion : Creuse Sud Ouest
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des produits / Pondération : 60
Coût :
     1. Prix des fournitures / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre au lV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d’un an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d’un an.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion Creuse Sud Est
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution : Département de la Creuse – Chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de grave émulsion : Creuse Sud Est
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des produits / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des fournitures / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre au lV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d’un an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d’un an.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison d’enrobé à froid
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution : Département de la Creuse – Chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison d’enrobé à froid.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des produits / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des fournitures / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre au lV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d’un an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d’un an.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 037-080272 du 22/02/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2318055
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion – Creuse Nord
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS COLAS SUD OUEST, 4 route de l’Usine, 23000, La Brionne, F, Téléphone : (+33) 5 55 80 13 00, Fax : (+33) 5 55 80 13 19, Code NUTS : FRI22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 125 032,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2318056
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion : Creuse Sud Ouest
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS EUROVIA POITOU CHARENTE LIMOUSIN, 39, route de Beauze, 23200, Aubusson, F, Téléphone : (+33) 5 55 66 19 81, Fax : (+33) 5 55 66 37 67, Code NUTS : FRI22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 635,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2318057
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture et livraison de grave émulsion – Creuse Sud Est
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS COLAS SUD OUEST, 4 route de l’Usine, 23000, La Brionne, F, Téléphone : (+33) 5 55 80 13 00, Fax : (+33) 5 55 80 13 19, Code NUTS : FRI22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 170 190,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2318058
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture et livraison d’enrobé à froid
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 4 juin 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS COLAS SUD OUEST, 4 route de l’Usine, 23000, La Brionne, F, Téléphone : (+33) 5 55 80 13 00, Fax : (+33) 5 55 80 13 19, Code NUTS : FRI22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 233 987,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les montants indiqués au ll.1.7) et au V.2.4) sont non contractuels, ils correspondent au montant du Devis Quantitatif et Estimatif. L'accord-cadre est conclu conformément à l’article 42 de l’ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, des articles 25 et 66 à 68 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics et selon la technique particulière d’achat de l’accord-cadre,conclu avec un opérateur économique, sans minimum ni maximum, en application de l’article 4 de l’ordonnance précitée et des articles 78 et 80 du Décret précité. Publication antérieure en plus du JOUE : référence avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 18-24350 le 22/03/2018.Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès d’angélique GAUTHIER - conseil Départemental de la Creuse - dAG - bureau des Marchés – 4 place Louis Lacrocq – B.P. 250 - 23011 Guéret Cedex - du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Email : bureau-marches@creuse.fr - tél : (+33) 5.44.30.26.83
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 1 Cours Vergniaud, 87000, Limoges, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif, 1 Cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta.limoges@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 juin 2018
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00