Centrale des marchés
Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse Pour les lots no1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.Pour les lots no14 et 15, l'accord-cadre est concl...
Conseil départemental de la Creuse 23011Gueret Cedex correspondre@aws-france.com
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Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4649934

Date de clôture estimée : 17/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/06/19)
276620-2019
BOAMP (13/06/19)
19-89679

Département(s) de publication : 23
Annonce No 19-89679
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental de la Creuse, Numéro national d'identification : 22230962700164, Hôtel du Département, 23011, Gueret Cedex, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRI22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.creuse.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Numéro de référence : 19parc03
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Pour les lots no1 à 13, la durée des marchés court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la complète livraison des fournitures.Pour les lots no14 et 15, l'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit 2 fois par périodes successives d'un an.Lots 1 à 13 : marchés ordinaires.Lot no14 : accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum.Lot 15 : accord-cadre mono attributaire exécuté par la passation de marchés subséquents, sans minimum ni maximum
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 15
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34139000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 5 châssis benne 7 places (3,5t de Ptac) avec coffre amovible
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34134200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 Camion châssis benne 16t env. 4x2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 saleuse à tapis portées de 4m3 (porteur 16t)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34921000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 lame haute bi-raclage (porteur 16t)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 3 tracteurs 4 roues motrices
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34138000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 3 tracteurs 4 roues motrices
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 3 débroussailleuses portées
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34390000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 3 débroussailleuses portées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 2 chargeurs frontaux type collectivités
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 2 chargeurs frontaux type collectivités
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 Pelle à pneus 18 à 20t d'occasion
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pince cisaille
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 Pince cisaille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 4 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 véhicule léger Segment C "compacte"
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 véhicule léger Segment C "compacte"
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 véhicule particulier Ludospace 5 Places
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 6 véhicules légers Segment B "citadines/polyvalentes"
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 6 véhicules légers Segment B "citadines/polyvalentes"
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 1 tondeuse auto portée
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : 1 tondeuse auto portée
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 2 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules légers
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Véhicules légers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Gamme générale de matériels de travaux publics neuf et d'occasion
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique (en points) / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations (en points) / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité du pouvoir adjudicateur, le prestataire peut s'engager pour un délai inférieur

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 juillet 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 juillet 2019 - 14:00 Lieu : Guéret
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Adresse pour remettre vos offres : https://agysoft.marches-publics.info/La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.L'ouverture des offres n'est pas publique.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de Justice Administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.Pour le référé précontractuel : articles L.551-1, R.551-5 et L.551-15 1er alinéa du Code de Justice Administrative.Pourle référé contractuel : articles R.551-7 et L 551-15 1er alinéa du code de justice administrative.Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de LIMOGES qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 juin 2019
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