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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse
Description: Pour chaque lot, les conditions d'exécution et de livraison seront les suivantes : - soit les granulats pourront être chargés en carrière directement par les agents du Conseil Départemental de la Creuse. Dans ce cas, aucun frais de transport ne pourra être facturé par le titulaire. - soit les granulats pourront être chargés et livrés dans les dépôts prévus à cet effet ou sur chantier. Dans ce cas, des frais de transport seront appliqués et réglés au titulaire conformément au prix fixé dans le Bordereau des Prix. Dans tous les cas, les bons de commande préciseront les conditions et lieux de livraison exacts, le cas échéant
Identifiant de la procédure: a5125966-0fab-430a-8c4a-86be237e6a95
Identifiant interne: 26PARC02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses. Pub antérieure en plus du Joue : avis initial Boamp n°26-34041, paru le 03/04/2026. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès du Conseil Départemental de la Creuse - Commande publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - lundi au vendredi, 9/12h, 14/16h - bureau-marches@creuse.fr - (+33)544302673. Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Code de Justice Administrative
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Creuse Sud Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Aubusson
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Creuse Sud Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Bourganeuf
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Creuse Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Auzances
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Creuse Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de La Souterraine
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Creuse Nord : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Boussac
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Creuse Centre : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Guéret
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Creuse : fourniture et livraison sur dépôts de granulats spécifiques pour les routes à fort et moyen trafic
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Nomenclature complémentaire (cpv): 14500000 Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières, 44113900 Matériaux d'entretien routier, 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats, 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 232518-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326047
Titre: Creuse Sud Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'Utt d'Aubusson
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326048
Titre: Creuse Sud Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'Utt de Bourganeuf
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326049
Titre: Creuse Est : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'Utt d'Auzances
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326050
Titre: Creuse Ouest : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'Utt de La Souterraine
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326051
Titre: Creuse Nord : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'Utt de Boussac
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326052
Titre: Creuse Centre : fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'Utt de Guéret
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOTRAMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2326053
Titre: Creuse : fourniture et livraison sur dépôts de granulats spécifiques pour les routes à fort et moyen trafic
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B9222B92-95B1-F6F5-354AA5E776CC0F3F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Ville: Gueret
Code postal: 23011
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Point de contact: SIMONET Valérie
Téléphone: 0544302323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: B9222BCB-AB2A-45D2-290917A895553B3C
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: B9222BE0-E096-8335-523D986762A81DD3
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-1-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-2-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-3-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-4-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-5-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-6-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SOTRAMAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1792301-1-7-1
Adresse postale: Carrière du Pont De La Roche
Ville: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9acc7818-6c9e-46e5-8f29-fc245d29ebfd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 09:10:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 479644-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026
