A proximité de Guéret 23011 Creuse
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
23011 GUERET
Tel : 0544302323
2 Lots
Lot 1
Creuse EST : U.T.T. d'Aubusson - U.T.T. de Bourganeuf - U.T.T. d'Auzances
Lot 2
Creuse OUEST : U.T.T. de Boussac - U.T.T. de Guéret - U.T.T. de la Souterraine
Secteurs d'activité
Matériaux d'entretien routier hivernal.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUZZOLANE POUR LA VIABILITE HIVERNALE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2025
JOUE - 241595-2025
241595-2025 - Résultats
France – Matériaux d'entretien routier hivernal – FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUZZOLANE POUR LA VIABILITE HIVERNALE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE POUZZOLANE POUR LA VIABILITE HIVERNALE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
DescriptionLa livraison des fournitures s'effectuera dans les Centres d'Exploitation des Unités Territoriales Techniques (U.T.T), dont la liste et les coordonnées (adresses, numéros de téléphone) sont jointes en annexe du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.), pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s). Pour chaque lot, le titulaire est tenu de se soumettre aux contraintes dues à l'accessibilité des sites et d'effectuer ses livraisons avec des véhicules adaptés pouvant accéder aux lieux de livraison. Les livraisons devront être assurées pendant les semaines de noël et du jour de l'an
Identifiant de la procédure56fd2214-8461-4bd8-a6f5-3c91f05ddb3f
Identifiant interne24PARC05
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes montants indiqués correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses. Pub antérieure en plus Joue : avis initial Boamp n°24-134751, paru le 01/12/2024 et encart Centre France Publicité Creuse n°256404, paru le 03/12/2024 . Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Mme Larere - Conseil Départemental de la Creuse - Commande Publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - lundi au vend. 9/12h, 14/16h - bureaumarches@creuse.fr - (+33)05.44.30.26.81. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCreuse EST : U.T.T. d'Aubusson - U.T.T. de Bourganeuf - U.T.T. d'Auzances
DescriptionLes prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 55 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Options
Description des optionsUne clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciPour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais d'exécution (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de la Creuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreCreuse OUEST : U.T.T. de Boussac - U.T.T. de Guéret - U.T.T. de la Souterraine
DescriptionLes prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Options
Description des optionsUne clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.)
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciPour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais d'exécution (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances environnementales (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de la Creuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS MARCHOIS SAS
Offre
Identifiant de l’offreTRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS MARCHOIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre220 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2325019
TitreCreuse Est : U.T.T. d'Aubusson - U.T.T. de Bourganeuf - U.T.T. d'Auzances
Date de conclusion du marché04/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS MARCHOIS SAS
Offre
Identifiant de l’offreTRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS MARCHOIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre80 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2325020
TitreCreuse Ouest : U.T.T. de Boussac - U.T.T. de Guéret - U.T.T. de la Souterraine
Date de conclusion du marché04/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement438D7C81-9C84-AF8D-8883AFB4F957B767
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement55869
Adresse postaleHôtel du département
VilleGueret
Code postal23011
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
Point de contactSIMONET Valérie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0544302323
Adresse internethttp://www.creuse.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielConseil Départemental de la Creuse
Numéro d’enregistrement1839447
Adresse postaleHôtel du Département Dag - Service de la Commande Publique, 4 Place Louis Lacrocq
VilleGueret Cédex
Code postal23011
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
Point de contactVanessa LARERE
Adresse électroniquebureau-marches@creuse.fr
Téléphone0544302681
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement438D7CAE-0B49-C570-20B07F0F4A098710
Adresse postale1, cours Vergniaud
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Télécopieur0555339160
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement438D7CBC-E7FF-0DFD-93A8B93E7C314DA9
Adresse postale1, cours Vergniaud
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Télécopieur0555339160
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS MARCHOIS SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1561185-1-1-1
Adresse postale5, Rue Marcel Desprez
VilleAubusson
Code postal23200
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@ttpm23.com
Téléphone0555661097
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielTRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS MARCHOIS SAS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1561185-1-2-1
Adresse postale5, Rue Marcel Desprez
VilleAubusson
Code postal23200
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@ttpm23.com
Téléphone0555661097
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis32c17afd-883d-4534-ada6-6788e70b12c4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/04/2025 17:39:13 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis241595-2025
Numéro de publication au JO S73/2025
Date de publication14/04/2025