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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de documents (livres, CD, DVD) pour le Département de la Creuse
Description: Pour chaque lot, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Lieux de livraisons au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE pour le lot n°1 : DAG - Service des Affaires Juridiques - Hôtel du Département - BP 250 - 23011 GUERET pour les lots n°1 et 2 : Archives Départementales de la Creuse - 30 rue Franklin Roosevelt - 23000 GUERET pour les lots n°3 à 9 : Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC) - Service de la Lecture Publique - Rue des Lilas - 23000 GUERET
Identifiant de la procédure: 365c1faf-1275-4d9d-9e55-1669ecb832e2
Identifiant interne: 25DAC02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour chaque lot, les montants correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses. Pub antérieures en plus Joue : avis initial n°25-103038 paru le 18/09/25 + encart Centre France Pub (23) paru le 19/09/25. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - commande publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - lundi au vend. 9/12h et 14/16h. bureau-marches@creuse.fr - (+33) 544302673. Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R.551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Code de Justice Administrative
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres de documentation générale
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 5 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 30 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Bandes dessinées en langue française (destinées au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Documents vidéo (destinés au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 25 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32354500 Films vidéo
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Documents audio (destinés au SLP-BDC)
Description: Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32353000 Enregistrements sonores
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2026) jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit, au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an (du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, puis du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, et enfin du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029). La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 609219-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global des prestations (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 804 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRESSLIV
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325070
Titre: Livres de documentation générale
Date de conclusion du marché: 30/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LA LICORNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325071
Titre: Livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LA LICORNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325072
Titre: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LA LICORNE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325073
Titre: Livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURL AU FIL DES PAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325074
Titre: Livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 20/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURL AU FIL DES PAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325075
Titre: Livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 20/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SNC LIMOGES LIRE LIBRAIRIE ANECDOTES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325076
Titre: Bandes dessinées en langue française (destinées au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADAV - ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325077
Titre: Documents vidéo (destinés au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 22/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: C.V.S. - COLLECTIVITE VIDEO SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2325078
Titre: Documents audio (destinés au Slp-Bdc)
Date de conclusion du marché: 19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 87448610-06A7-10F1-19A1A96A1A369F02
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Ville: Gueret
Code postal: 23011
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Point de contact: SIMONET Valérie
Téléphone: 0544302323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 87448649-B7AD-780A-91DCCF92347501F9
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 87448675-F4FD-A8D8-EFE06514B98EAA2F
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Télécopieur: 0555339160
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PRESSLIV
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-1-1
Adresse postale: 7 Pl Bonnyaud
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555520093
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LA LICORNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-2-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Ville: Aubusson
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555661364
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LA LICORNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-3-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Ville: Aubusson
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555661364
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LA LICORNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-4-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Ville: Aubusson
Code postal: 23200
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555661364
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: EURL AU FIL DES PAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-5-1
Adresse postale: 40 Grande Rue
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555417611
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EURL AU FIL DES PAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-6-1
Adresse postale: 40 Grande Rue
Ville: Gueret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Téléphone: 0555417611
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SNC LIMOGES LIRE LIBRAIRIE ANECDOTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-7-1
Adresse postale: 19 Rue Du Consulat
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555330764
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ADAV - ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-8-1
Adresse postale: 37 Rue Des Envierges
Ville: Paris 20
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0143491002
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: C.V.S. - COLLECTIVITE VIDEO SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1676849-1-9-1
Adresse postale: 6/8 Rue Gaston Lauriau
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148588014
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 13d82f42-19c4-4e7e-840b-d0b5e63a4b71 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/01/2026 10:39:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 3394-2026
Numéro de publication au JO S: 3/2026
Date de publication: 06/01/2026
