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23 parc animalier des Monts de Guéret, extension et nx aménagements pour le compte du CC à Guéret 23 parc animalier des Monts de Guéret, extension et nx aménagements pour le compte du CC à Guéret parc Animalier des Monts de Guéret Extension et Nx Aménagements. ville : Guéret Cedex, code_post...
CC de Guéret Saint Vaury 23006Guéret
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23 parc animalier des Monts de Guéret, extension et nx aménagements pour le compte du CC à Guéret

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Marché public ou privé
Référence du marché : 672060

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-72613

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC de Guéret Saint Vaury.
Correspondant : M. Vergnier, 9 avenue Charles De Gaulle B.P. 302 23006 Gueret Cedex adresse internet : http://www.agglo-grandgueret.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://agglo-grandgueret.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. EPCI.

Objet du marché : parc Animalier des Monts de Guéret Extension et Nx Aménagements.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : commune de Ste Feyre.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
construction de batiments techniques , d'une mini ferme, aménagements extérieurs, chemins, clôtures. Marché séparé ordinaire
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 28-ii du Cmp) : Le maître de l'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6° du Code des Marchés Publics.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 17 juin 2013 et jusqu'au 16 juin 2014.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Les candidats dans le cadre de leur offre présenterons, les méthodes qu'ils comptent utiliser pour pour mener à bien cette opération en respectant les principes de précaution,de prévention, et leur démarche en matière de prise ne compte de l'environnement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13TRX001.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : *.* doc, pdf, xls, dwg en version 2007 maximum. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : oui.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération du Grand Guéret.
direction Générale 9 avenue Charles De Gaulle B.P. 302, 23006 Gueret Cedex, adresse internet : http://agglo-grandgueret.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Grand Guéret.
Correspondant : M. Vergnier Michel, 9 avenue Charles De Gaulle - B.P. 302, 23006 Guéret Cedex, tél. : (+33) 5-55-41-04-48.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération du Grand Guéret.
9 avenue Charles De Gaulle B.P. 302, 23006 Gueret Cedex, adresse internet : http://agglo-grandgueret.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 1 Cours Vergniaud 87000 Limoges.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros oeuvre.
Fondations, dallages et élévation de l'ensemble des batiments d'une surface totale de 250mètres carrés auquel il faut ajouter la Mini-Ferme d'une surface d'environ 100 mètres carrés.

Cout estimé (H.T.) : 1 000 000,00 EUR.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 2 charpente bardage ossature bois.
Batiments entièrement en charpente et ossature bois, bardés surface à construire environ 250mètres carrés auquel il faut ajouter la Mini-Ferme d'une surface d'environ 100 mètres carrés et la modification des affuts.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 3 couverture bac acier.
300mètres carrés environ de couverture et ouvrages annexes.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 4 etanchéité.
Toiture végétalisée sur support bac acier 65mètres carrésenviron.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 5 menuiseries bois ext et int, serrurerie.
3 fenetres, 3 portes, 1 ensemble porte automatique, 7 portes intérieures, ensemble cloisons stratifiées pour 6 sanitaires, 2 portes sectionnelles.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 6 carrelage.
250mètres carrés en revetements de sol ou mur.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 7 plafond platerie peinture.
Isolation ds mur à ossature bois 130mètres carrés, contre cloison 110mètres carrés, cloison en terre cuite 90mètres carrés, faux plafond 170mètres carrés, peinture sur mur environ 900mètres carrés.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 8 chauffage, ventilation, sanitaire, ch froide.
Ch froide positive 20m3 environ, 7 wc, 4 lavobos, 4 urinoirs, 2 groupes ventilation simple flux, chauffage par radiateurs acier, sur chaufferie existante.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 9 electricité.
Equipement de locaux de 250mètres carrés environ, réseaux de 3caméras et équipements connexes.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 10 voiries et Réseaux Divers.
Construction de chemin piétonnier, voie technique, réseaux et tanière.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 11 clôtures, esp verts.
Clôtures de 1.80ml hors sol sur 600 ml environ, autres clôtures sur 2500 ml environ, préparation de terrain et mise en pelouse.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.
Lot(s) 12 signalétique.
Conception, fourniture et pose de la signalétique intérieure et didactique en extérieur, directionnelle, et table d'orientation.

C.P.V. - Objet principal : 45212120.

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