Centrale des marchés
Restauration extérieure de la façade principale, des façades et toitures nef et transept de l'église Notre-Dame à Guebwiller Restauration extérieure de l'église Notre-Dame mel : m.barthly@ville-guebwiller.fr designation : Commune de Guebwiller url : https://marchespublics-amhr.safetender.com ville : Guebwiller ...
Commune de Guebwiller 68500Guebwiller m.barthly@ville-guebwiller.fr
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Restauration extérieure de la façade principale, des façades et toitures nef et transept de l'église Notre-Dame à Guebwiller

Marché public ou privé
Référence du marché : 7213989

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/11/22)
616130-2022
BOAMP (05/11/22)
22-147090

Département(s) de publication : 68
Annonce No 22-147090
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Guebwiller, Numéro national d'identification : 21680112600014, 73 rue de la République, 68500, Guebwiller, F, Courriel : m.barthly@ville-guebwiller.fr, Code NUTS : FRF12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics-amhr.safetender.com
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics-amhr.safetender.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Restauration extérieure de la façade principale, des façades et toitures nef et transept de l'église Notre-Dame à Guebwiller
Numéro de référence : 2022-10
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212361
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Restauration extérieure de l'église Notre-Dame
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 5 651 511 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Restauration extérieure de la façade principale, des façades et toitures nef et transept de l'église Notre-Dame à Guebwiller
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echafaudages - Maçonnerie - Pierre de taille
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44212310
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262512
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Echafaudages - Maçonnerie - Pierre de taille
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE1 en TO6 campagne de démoussage
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charpente - Menuiserie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charpente - Menuiserie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE1 en TO6 campagne de démoussage
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Couverture
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE1 en TO6 campagne de démoussage
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vitraux
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45441000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Vitraux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cloches - Horloges
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39254100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cloches - Horloges
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60%
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 135-381875 du 15/07/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2022/10
Lot nº : 1
Intitulé : ECHAFAUDAGES-MACONNERIE-PIERRE DE TAILLE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SCHERBERICH MH, COLMAR, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 3 358 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 290 437
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022/11
Lot nº : 2
Intitulé : CHARPENTE-MENUISERIE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CHANZY-PARDOUX, ILLKIRCH GRAFFENSTADEN, F, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 782 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 796 353
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022/12
Lot nº : 3
Intitulé : COUVERTURE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BILZ COUVERTURE, COLMAR, F, Code NUTS : FRF12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 978 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 984 690
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022/13
Lot nº : 4
Intitulé : VITRAUX
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ATELIER ART VITRAIL, GURGY, F, Code NUTS : FRC14
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 597 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 500 081
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2022/14
Lot nº : 5
Intitulé : CLOCHES-HORLOGES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 20 octobre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ANDRE VOEGELE, STRASBOURG, F, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 73 600 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 79 950
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : pendant toute la durée de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;- Recours pour excès de pouvoir : dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) ;- Recours en contestation de la validité du contrat : ouvert aux seuls candidats évincés, dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle le pouvoir adjudicateur a rendu publique la conclusion du contrat (CE 16/07/07 - Société Tropic travaux signalisation) ;- Recours en indemnisation : dans le délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la demande préalable (article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) ;- Demande de déféré préfectoral : dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire (article L 2131-8 du Code Général des Collectivités Territoriales). Les recours peuvent être complétés, sous certaines conditions, par les procédures de référés, pendant toute la durée de la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat (article L 521-1 et L 521-2 du code de Justice Administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 novembre 2022
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