Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition De Vehicules Neufs Thermiques Pour Le Gpmm
Numéro de référence: 202302014
II.1.2)Code CPV principal34110000 Voitures particulières
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers Et Utilitaires Legers
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
bassins Est Et Ouest 13002 Marseille
II.2.4)Description des prestations:
vehicules Neufs Thermiques Legers Et Utilitaires Legers
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers Avec Equipements Speciaux
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
bassins Est Et Ouest 13002 Marseille
II.2.4)Description des prestations:
vehicules Neufs Thermiques Legers Avec Equipements Speciaux
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers 4x4
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
bassins Est Et Ouest 13002 Marseille
II.2.4)Description des prestations:
vehicules Neufs Thermiques Legers 4x4
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
poids Lourds Neufs Avec Equipements Speciaux
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34140000 Poids lourds
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
bassins Est Et Ouest 13002 Marseille
II.2.4)Description des prestations:
poids Lourds Neufs Avec Equipements Speciaux
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du mémoire technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers Et Utilitaires Legers
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers Avec Equipements Speciaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: garage Sud Automobile
Adresse postale: res Les Trois Sautets
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 150 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers Avec Equipements Speciaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 Bd Du Capitaine Geze
Ville: Marseille 14
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13014
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 150 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
vehicules Neufs Thermiques Legers 4x4
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
poids Lourds Neufs Avec Equipements Speciaux
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
pour les lots 1, 3 et 4, aucune candidature n'a été remise. Ces lots sont donc déclarés sans suite pour cause d'infructuosité. La date de notification du prestataire Garage Sud Automobiles est le 04/08/2023, celle du prestataire Renault Trucks Marseille est le 17/08/2023
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023
