Centrale des marchés
Fourniture de piles et batteries dans le cadre du groupement de commandes régional Département de publication : 50 AVIS DE MARCHE FOURNITURES Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Groupement de comma...
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Fourniture de piles et batteries dans le cadre du groupement de commandes régional

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1860469

Date de clôture estimée : 08/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (27/01/16)


Département de publication : 50

AVIS DE MARCHE

FOURNITURES


Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Groupement de commandes régional coordonné par le centre hospitalier de Saint-Lo ,  Centre hospitalier memorial 715, rue dunant cs 65509 , à l'attention de Monsieur Thierry Lugbull ,  50009  Saint-Lo cedex. Tél. 0233063380 , E-mail : eco@ch-stlo.fr , Fax 0233063460
Adresses(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-stlo.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.


Section II : Objet du marché

II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture de piles et batteries dans le cadre du groupement de commandes régional .
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution : Centres hospitaliers des Adhérents .
Code NUTS FR252
II.1.3)L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : Durée en mois 21.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fourniture de piles et batteries aux hopitaux adhérents dans le cadre du groupement de commandes régional. L'accord cadre démarre à la date de notification au 31/12/2017 et le premier marché subséquent démarre à la date de notification jusqu'au 31/12/2016.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31400000-0,
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8)Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
L'accord cadre ne comporte pas de quantités minimum ni maximum. Les valeurs des dépenses transmises en annexe 2 correspondant aux consommations des adhérents pour l'année 2013..
II.2.2)Options :
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :


Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours, public ou privé et de 30 jours pour les établissements sociaux et médico sociaux. Pour toute question relative aux réglements, le titulaire s'adressera directement à l'établissement concerné..
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire..
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics : Dc1 - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés; - déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 : Dc2 .
III.2.2)Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles..
III.2.3)Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat .
III.2.4)Marchés réservés :


Section IV : Procédure

IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
916008.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2016-03-08 ,à 12:00 .
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français, aucune.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :


Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS :
Les documents sont téléchargeables sur le site internet du centre hospitalier de Saint-Lo à l'adresse suivante : www.ch-stlo.fr. Sur la page d'accueil, cliquez sur l'onglet "marchés publics" dans "vous êtes fournisseur" puis sur la page suivante, cliquez sur le lien www.achat-hopital.com.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Caen .
Correspondant :3 rue Arthur Leduc BP 25086 , 14050 CAEN cedex, tél. : 0231707272 , télécopieur : 0231524217, courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges .
Correspondant : 6 quai Ceineray Bp 33515 , 44035 Nantes cedex, tél. : 0240086464.
VI.5)Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 janvier 2016 à 13:57

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