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Services d'auxiliaire d'assurances pour les besoins de Sia Habitat et Escaut Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2218981

Date de clôture estimée : 05/08/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (16/07/16)
Pouvoir adjudicateur : Groupement de commandes composé des deux sociétés du Groupe SIA :
Escaut Habitat, Coopérative de production d'HLM à capital variable, dont le siège social est situé 67 avenue des Potiers, CS 60513, 59505 Douai Cedex, enregistrée au RCS de Douai sous le numéro B 685 820 698, et représentée par M. Patrick DUJARDIN en sa qualité de Directeur Général,
Sia Habitat, SA d'HLM à Directoire et Conseil de surveillance, au capital social de 1 835 808 euros, dont le siège social est situé 67 avenue des Potiers, CS 80649, 59506 Douai Cedex, enregistrée au RCS de Douai sous le numéro B045 550 258 et représentée par M. Christophe CAPPE, Président du Directoire, coordonnateur du groupement de commandes.

Objet : Services d'auxiliaire d'assurances pour les besoins de Sia Habitat et Escaut Habitat.


Procédure de passation : Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne telle que visée par les dispositions de l'article 42-1° a) de l'Ordonnance 2005-899 du 23 juillet 2015 et des articles 66 à 68 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Référence de la consultation : GRPDJUR2016077.
Allotissement : Le présent marché est composé d'un lot unique.
Renseignements et justificatifs à produire :
1 - Lettre de candidature ou imprimé DC1 ;
2 - Attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 ;
3 - Imprimé DC2 précisant :
-  la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires à celles objet du marché,
-  le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus,
-  les moyens humains et matériels dont le candidat dispose.
4 - si le candidat se présente en tant qu'intermédiaire des sociétés d'assurances ou des sociétés mutuelles d'assurances, les attestations d'assurances de responsabilité civile professionnelle et de garanties financières telles que définies aux articles L512-6 et L512-7 du Code des Assurances, ainsi que l'attestation d'inscription à l'ORIAS.
5 - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
CPV - Objet principal : 66519300 : Service d'assurance Auxiliaire.
Code Nuts : FR30.
Critères de jugement des offres et pondération :
-  Prix 40%
-  Valeur technique 60%
Modalité d'obtention du dossier de consultation : Les dossiers sont directement accessibles sur le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com.
Les candidats ont également la possibilité de remettre leur offre par voie électronique sur le site http://sia-habitat.e-marchespublics.com.
Date limite de réception des offres : 05/08/2016 12:00.
Renseignements complémentaires :
D'ordre administratif : Mme Muriel KALB, Juriste Marchés (Groupe SIA), Tél. : 03 27 95 48 76.
Le présent avis a été envoyé pour publication au JOUE : le 05/07/2016.
Référence de l'avis au JOUE : 2016/S 131-235004.
Date d'envoi du présent avis de publication : 11/07/2016.
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