Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et du plomb & contrôles et suivis réglementaires dans les équipements gérés par l'etablissement Public Est Ensemble
missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et du plomb & contrôles et suivis réglementaires dans les équipements gérés par l'etablissement Public Est Ensemble
equipements culturels, administratifs, techniques, économiques et sociaux
equipements culturels, administratifs, techniques, économiques et sociaux
il peut être reconduit 3 fois par période successive d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder une durée de 4 ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
accord-Cadre traité à prix unitaires. Il concerne les prestations énumérées dans le BPU. Le montant minimum et maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, du lot est compris entre les seuils suivants : seuil minimum = sans minimum / seuil maximum = 400 000 euro(s) (H.T.).
piscines
piscines
il peut être reconduit 3 fois par période successive d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder une durée de 4 ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
accord-Cadre traité à prix unitaires. Il concerne les prestations énumérées dans le BPU. Le montant minimum et maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, du lot est compris entre les seuils suivants : seuil minimum = sans minimum / seuil maximum = 150 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas être supérieure à 4 ans. Il sera renouveler à l'issue de la durée maximale de l'accord-cadre qui est de 4 ans
les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble à hauteur de 100 % Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.le candidat se présente seul ou groupement d'entreprises. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de chaque lot, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
