A proximité de Groissiat 01100 Ain
Acheteur : INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
2, rue Pierre et Marie Curie - Bellignat
01117 Oyonnax
Tel : +33 474819260
Secteurs d'activité
Services de conseil en gestion générale.

Accompagnement au montage de projets de recherche, de développement et d'innovation

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2026
JOUE - 356256-2026
356256-2026 - Résultats
France – Services de conseil en gestion générale – Accompagnement au montage de projets de recherche, de développement et d'innovation
OJ S 99/2026 26/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielINNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Adresse électroniqueappeldoffre@ct-ipc.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccompagnement au montage de projets de recherche, de développement et d'innovation
DescriptionLe marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage d'un projet en réponse à l'appel Horizon Europe : HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-01 - Improving circularity of multilayer flexible plastic food contact packaging, coordonné par IPC.
Identifiant de la procédure87709d22-9dbc-4383-9da3-fd7687d2b788
Avis précédentb0328b1a-274f-43f4-b657-b6eaaae96fba-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79411000 Services de conseil en gestion générale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccompagnement au montage de projets de recherche, de développement et d'innovation
DescriptionLe marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage d'un projet en réponse à l'appel Horizon Europe : HORIZON-CL6-2026-01-CIRCBIO-01 - Improving circularity of multilayer flexible plastic food contact packaging, coordonné par IPC.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79411000 Services de conseil en gestion générale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début21/05/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique et références
DescriptionValeur technique et références
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif territorialement compétent.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif territorialement compétent.
Organisation qui signe le contratINNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis57 600,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPNO Consultants SAS
Offre
Identifiant de l’offreoffre PNO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre57 600,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratAccompagnement au montage de projets de recherche, de développement et d'innovation
Date de conclusion du marché/concession13/04/2026
Organisation qui signe le contratINNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielINNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Numéro d’enregistrement35396934800021
Adresse postale2, rue Pierre et Marie Curie
VilleBELLIGNAT
Code postal01100
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueappeldoffre@ct-ipc.com
Téléphone+33 474819260
Adresse internethttps://ct-ipc.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif territorialement compétent.
Numéro d’enregistrementNA
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielPNO Consultants SAS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement50019983100040
VillePARIS
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis19e337ed-9eed-4493-9b0d-dd9a657ea676  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis21/05/2026 16:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis356256-2026
Numéro de publication au JO S99/2026
Date de publication26/05/2026