Avis de marché - Avis n° 25-62778 du 04/06/2025
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 25-62778
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Divonne-les-Bains
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21010143200016
Ville : DIVONNE LES BAINS
Code postal : 01220
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202521
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 450200349
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26/06/2025 à 13:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fournitures de bureau et accessoires
Code CPV principal - Descripteur principal : 30195300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation porte sur la fourniture de bureau et accessoires dont notamment: - papèterie et reprographie - ramette de papier ordinaire et spécifique - consommable informatique
Lieu principal d'exécution du marché : Magasin de la Commune de Divonne-les-Bains 73 avenue des Thermes 01220 - Divonne-les-bains
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Papier ordinaire et spécifique pour la reprographie laser et jet d'encre. Papier ordinaire et spécifique pour la reprographie laser et jet d'encre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30197643
Lieu d'exécution du lot : Magasin de la Commune de Divonne-les-Bains 73 avenue des Thermes 01220 Divonne-les-bains
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Description du lot : 02 : Papier traceur pour la reprographie jet d'encre. Papier traceur pour la reprographie jet d'encre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30192400
Lieu d'exécution du lot : Magasin de la Commune de Divonne-les-Bains 73 avenue des Thermes 01220 Divonne-les-bains
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Description du lot : 03 : Papeteries et accessoires. Papeteries et accessoires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30192700
Lieu d'exécution du lot : Magasin de la Commune de Divonne-les-Bains 73 avenue des Thermes 01220 Divonne-les-bains
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Description du lot : 04 : Consommables informatiques. Consommables informatiques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30237200
Lieu d'exécution du lot : Magasin de la Commune de Divonne-les-Bains 73 avenue des Thermes 01220 Divonne-les-bains
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2025
