A proximité de Grilly 01220 Ain
Acheteur : Commune de Divonne-les-Bains
01220 DIVONNE-LES-BAINS
Tel : 0450200349
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 24/07/2025  
Secteurs d'activité
Poissons.
Poissons , crustacés et produits aquatiques.

Fourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2025
JOUE - 395447-2025
395447-2025 - Mise en concurrence
France – Poissons – Fourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais
OJ S 115/2025 18/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Divonne-les-Bains
Adresse électroniquecommande.publique@divonne.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais
DescriptionLa présente consultation concerne : Fourniture de denrées alimentaires relance du lot Poissons frais. Cette consultation est relancée pour donner suite à une déclaration sans suite pour absence de concurrence. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne-les-Bains (cuisine centrale et satellites)
Identifiant de la procédure17d805e6-b83d-440e-9373-f87ba526e9e8
Identifiant interne202528
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale73 avenue des Thermes  
VilleDivonne Les Bains
Code postal01220
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de denrées alimentaires - Relance lot Poissons frais
DescriptionLa présente consultation concerne : Fourniture de denrées alimentaires relance du lot Poissons frais. Cette consultation est relancée pour donner suite à une déclaration sans suite pour absence de concurrence. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de Divonne-les-Bains (cuisine centrale et satellites)
Identifiant interneF-PF-1665231
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale73 avenue des Thermes  
VilleDivonne Les Bains
Code postal01220
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres24/07/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCommune de Divonne-les-Bains
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE39D4CCD-FDE6-C4EE-C8CF241C8C5CD989
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune de Divonne-les-Bains
Numéro d’enregistrement75868
Adresse postale73 avenue des Thermes
VilleDivonne Les Bains
Code postal01220
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactSCATTOLIN Vincent
Adresse électroniquecommande.publique@divonne.fr
Téléphone0450200349
Adresse internethttp://www.divonnelesbains.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementE39D4CEB-0884-493A-3642051668BA5ADC
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementE39D4CF9-0325-5482-873D4637BE84FD94
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd0b921b7-7783-4217-b79f-31594bb70613  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/06/2025 11:12:30 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis395447-2025
Numéro de publication au JO S115/2025
Date de publication18/06/2025