Avis de marché - Avis n° 25-57752 du 22/05/2025
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 25-57752
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Divonne-les-Bains
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21010143200016
Ville : DIVONNE LES BAINS
Code postal : 01220
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202527
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 450200349
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/06/2025 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre travaux pour réalisation de fosses de plantation, fourniture et plantation d'arbres et arbustes
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112710
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne a pour objet des travaux pour la réalisation de fosses de plantation, fourniture et plantation d'arbres et arbustes. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.<br/>
Lieu principal d'exécution du marché : 73 avenue des Thermes 01220 - DIVONNE LES BAINS
Durée du marché (en mois) : 17
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les dates de visites sont les suivantes : - Le 2 juin 2025 à 14h00 - Le 10 juin 2025 à 10h00. Les détails de la visite sont indiqués au règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2025
