Centrale des marchés
mission de Maîtrise d'oeuvre relative au programme de travaux jusqu'en 2018 84 Mission de maîtrise d'oeuvre relative au programme de travaux jusqu'en 2018 pour le compte du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez à Grillon ville : Grillon code_postal : 84600 lieu : ...
SMBVL 84600Grillon demande.dce@smbvl.net 0490356065
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Mission de Maîtrise d'oeuvre relative au programme de travaux jusqu'en 2018

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893007

Date de clôture estimée : 15/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
401929-2013
BOAMP (28/11/13)
13-206200
SOURCEWEB (26/11/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMBVL, b.p 12, contact : demande.dce@smbvl.net, à l'attention de M. le président du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez, F-84600 Grillon. Tél. : (+33) 4 90 35 60 55. E-mail : demande.dce@smbvl.net. Fax : (+33) 4 90 35 60 65.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-smbvl.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mission de Maîtrise d'oeuvre relative au programme de travaux jusqu'en 2018.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesbassin versant du lez.
Code NUTS : FR826.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mission de maîtrise d'oeuvre relative au programme de travaux jusqu'en 2018.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71300000, 45240000,45246200,45246400.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Durée du marché un an renouvelable 3 fois.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Entretien et restauration de la végétation
1) Description succincte :
Maîtrise d'oeuvre concernant l'entretien et la restauration de la végétation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Restauration des berges et du lit
1) Description succincte :
Maîtrise d'oeuvre concernant la restauration des berges et du lit.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Gestion des matériaux
1) Description succincte :
Maîtrise d'oeuvre concernant la gestion des matériaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Application des articles 87 et 88 du Code des Marchés Publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement choisi est le virement administratif.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents relatifs au pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat et l'habilitation du mandataire pas ses cotraitants.
La lettre de candidature : formulaire Dc1.
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement : formulaire Dc2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : production de tous les documents et attestations permettant de s'assurer de la capacité économique et financière du candidat à exécuter la marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance de personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Des certificats de qualifications professionnelles.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 janvier 2014, à 11:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Financement par subventionnement externe et par fonds propres sur contribution des collectivités adhérentes conformément aux articles 7.1.1 et 7.1.2 des statuts du SMBVL.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 Av. Feuchères, F-30000 Nîmes
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours pour excès de pouvoirs dans un délai de 2 mois à compter de la notification des décisions (art.r421-1 du code de justice administrative).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 novembre 2013.

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